Centrale des marchés
Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg La présente consultation, composée d'un lot unique, a pour objet l'acquisition par les HUS d'une solution permettant la centralisation des impressions des courriers sortants, et leur mise sous plis...
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Centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491171

Date de clôture estimée : 22/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-68302
Département(s) de publication : 67 Annonce No 15-68302 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, Contact : direction des Achats et de la Logistique, à l'attention de Mlle STEIL Christine, F-67091 Strasbourg. Tél. (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : christine.steil@chru-strasbourg.fr . Fax (+33) 3 69 55 32 16. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://achats-hopitaux.com . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, renseignements d'ordre technique : Olivier UTURALD, 03.88.11.52.16 - olivier.uturald@chru-strasbourg.fr, Contact : renseignements d'ordre administratif : Christine STEIL, 03.69.55.33.35 - christine.steil@chru-strasbourg.fr, F-67000 Strasbourg. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, Contact : direction des Achats et de la Logistique - pôle Logistique, à l'attention de Mlle WOLFF Läetitia, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 33 31. Fax (+33) 3 69 55 32 16. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Les offres envoyées par transporteur (y compris CHRONOPOST) à l'adresse suivante : HUS DAL - Pôle Logistique Secteur Marché Quai réception des marchandises 70 rue de L'Engelbreit 67200 Strasbourg Horaires d'ouverture des quais de la réception marchandises Pôle Logistique : du lundi au vendredi de 07h00 à 12h00., les offres qui seront remises par pli postal recommandé avec avis de réception (hors Chronopost), à l'adresse suivante : hopitaux universitaires de strasbourg dal- pôle Logistique secteur marché 1, Place de l'hôpital - B.P. n o 426 67091 STRASBOURG, à l'attention de Mlle STEIL Christine, F-67091 Strasbourg. Tél. (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : christine.steil@chru-strasbourg.fr . Fax (+33) 3 69 55 32 16. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : centralisation de l'édition et de la mise sous plis du courrier sortant des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sites des H.U.S, 67000 Strasbourg. Code NUTS |FR421| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la présente consultation, composée d'un lot unique, a pour objet l'acquisition par les HUS d'une solution permettant la centralisation des impressions des courriers sortants, et leur mise sous plis automatisée. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30132100 , 30131000 , 30131600 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché issu de la présente consultation sera constitué sous la forme d'un marché à bons de commande (Article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne), prenant effet dès sa date de notification pour une période de 4 ans fermes. le marché est conclu sans minimum ni maximum. les variantes sont autorisées aux conditions suivantes : leur nombre est limité à 1. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) décrite dans les CCTP : - pse 1 (paragraphe 4.4.6) : archivage fonctionnel, est obligatoirement renseignée, sous peine de non-validité de l'offre. les réponses aux PSE suivantes : - pse 2 (Paragraphe 6.1.3) : accumulateur, - pSE 3 (Paragraphe 6.1.4) : ajout du format d'enveloppe (pochette C4), - pse 4 (Paragraphe 6.1.6) : ajout d'annexes supplémentaires, - pSE 5 (Paragraphe 6.1.7) : empileur réception de plis grande capacité sont facultatives. Le pouvoir adjudicateur choisira de retenir, ou non, ces PSE dès la signature du marché. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des HUS : délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (art 98 du décret 2006-975 du 10/08/2006). III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. critères techniques en % (dont valeur fonctionnelle : 30%; exigences techniques et règlementaires de la solution : 20%; sécurité : 10%). Pondération : 60. 2. critère tarifaire en %. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : CS/2015/05. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Une audition des candidats ayant remis une offre dans les délais sera organisée (cf. : Règlement de la Consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr . Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement : - soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; - de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au contrat. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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