Centrale des marchés
acquisition, installation et mise en service de véhicules légers médicalisés 67 acquisition, installation et mise en service de véhicules légers médicalisés à Strasbourg ville : Strasbourg lieu : 1 Place de l'hôpital B.P. 426 code_postal : 67091 pays : F-
Hôpitaux universitaires de Strasbourg 67091Strasbourg christine.steil@chru-strasbourg.fr 0369553216
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Acquisition, installation et mise en service de véhicules légers médicalisés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551822

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/04/13)
118209-2013
BOAMP (10/04/13)
13-62907
SOURCEWEB (08/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, contact : direction des achats et de la logistique, à l'attention de Mlle STEIL Christine, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : christine.steil@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://achats-hopitaux.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 place l'hôpital B.P. 426, contact : direction des achats et de la logistique Pôle Logistique Secteur Marché, à l'attention de Mlle STEIL Christine, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : christine.steil@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, contact : direction des achats et de la logistique Pôle Logistique Secteur Marché, à l'attention de Mlle WOLFF Laetitia, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 31 40. E-mail : laetitia.wolff@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Les offres envoyées par transporteur (y compris CHRONOPOST) à l'adresse suivante : HUS DAL - Pôle Logistique Secteur Marché Quai réception des marchandises 70 rue de L'Engelbreit 67200 Strasbourg Horaires d'ouverture des quais de la réception marchandises Pôle Logistique : du lundi au vendredi de 07h00 à 12h00, les offres qui seront remises par pli postal recommandé avec avis de réception (hors Chronopost), à l'adresse suivante : hopitaux universitaires de strasbourg dal- pôle Logistique secteur marché 1, Place de l'hôpital - B.P. n° 426 67091 STRASBOURG, à l'attention de Mlle STEIL Christine, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : christine.steil@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition, installation et mise en service de véhicules légers médicalisés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites des H.U.S, 67000 Strasbourg.
Code NUTS , FR421, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation est composée d'un lot unique comportant :
- la fourniture des véhicules ;
- les aménagements des véhicules.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000, 34114100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande (Article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne). Les quantités pour la durée du marché sont indiquées dans le cahier des charges.
Les variantes sont autorisées : leur nombre est limité à 1.
Les prestations supplémentaires éventuelles libres ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur choisira, ou non, de retenir les PSE décrites dans le CCTP dès la signature du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour un an, reconductible trois fois pour une durée de un an.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des HUS : délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (art 98 du décret 2006-975 du 10/08/2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. caractéristiques techniques du véhicule en % (appréciées notamment à partir : du dossier technique du véhicule (documentation constructeur et ddqe) par les soumissionnaires et les essais réalisés sur le véhicule hors aménagements; de la garantie et du service après-vente ; de la présentation de la formation des utilisateurs
Pondération : 20.
2. aménagements du véhicule en % (appréciés sur la base du mémoire technique détaillant l'ensemble des aménagements réalisés par le soumissionnaire)
Pondération : 20.
3. délai de livraison en %
Pondération : 10.
4. prix en %
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CS/2013/02.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le soumissionnaire organisera un essai du véhicule proposé dans son offre dans les deux semaines suivant la date limite de remise des offres. La date de cet essai sera proposée dans l'offre du soumissionnaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 88 21 23 23. Fax : (+33) 03 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
- de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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