Centrale des marchés
F-Strasbourg: Travaux de construction II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Amélioration thermique de 90 Logements. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation...
Habitation Moderne 67000Strasbourg 0388325210 0388228134
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Strasbourg: Travaux de construction

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 67251

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
101865-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Strasbourg
+33 388228134
+33 388325210
FRANCE
Habitation Moderne
M. le directeur de la construction et du développement
4 quai de Paris, CS 40010
67080
habmod@habitationmoderne.org

Adresse(s) internet:

http://www.habitationmoderne.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Illkirch Cedx
+33 388667080
FRANCE
OTE
Joël Weber
1 rue de la Lisière, BP 40110
67403

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Strasbourg
+33 88757533
+33 88226336
FRANCE
http://www.images-services.com
Images Services
27 rue du Fossé des Treize
67000

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SAEML
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Amélioration thermique de 90 Logements.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cité de l’Ill à Strasbourg - 42 rue de l’Ill.
Bas-Rhin
FR421


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Dans le cadre de l’amélioration énergétique de la totalité de la Cité de l’Ill (57 bâtiments), la présente consultation concerne des travaux d’amélioration thermique de la tour du 42 rue de l'Ill à Strasbourg pour le compte d’Habitation Moderne.
Le bâtiment est situé 42 Rue de l’ILL - Strasbourg.
Les travaux définis ci-dessus font l’objet de 3 lots. La décomposition en lots définie au cahier des clauses techniques particulières est la suivante:
Désignation des lots:
640 Echafaudage;
643 Isolation extérieure;
668 Chauffage - ventilation.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les travaux concernent un immeuble d'une hauteur de 48 m, de 90 logements et commerces. Ils font l’objet de 3 lots.
Désignation des lots:
640 Echafaudage;
643 Isolation extérieure;
668 Chauffage - ventilation.

II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: fonds propres.
Délais de paiement: 30 jours.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: A. Une lettre de candidature ou l’imprimé DC 1 téléchargeable sur le site www. colloc.bercy.gouv.fr, rubrique marchés publics, "formulaires à télécharger", mentionnant:
— les membres du groupement et la répartition des prestations entre les membres,
— et la désignation du mandataire en cas de groupement.
Cette lettre, signée par chacun des membres du groupement, sera accompagnée d’une attestation sur l'honneur de chaque membre du groupement indiquant:
— qu’il n’est pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner prévus à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— qu’il présente les capacités nécessaires à l’exécution du marché;
B. Une déclaration du candidat ou de chaque membre du groupement indiquant:
— le nom commercial et la dénomination sociale de l’unité ou de l’établissement qui exécutera la prestation, adresses postale et du siège social (si elle est différente de l’adresse postale), adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro SIRET,
— la forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc.),
— la ou les personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d’engager le candidat individuel ou le membre du groupement (nom, prénom et qualité de chaque personne),
— le chiffre d’affaires hors taxes global des trois derniers exercices disponibles, ainsi que la part du chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché.
A cette fin, le candidat ou chaque membre du groupement pourra utiliser l’imprimé DC2 téléchargeable sur le site www. colloc.bercy.gouv.fr, rubrique marchés publics, "formulaires à télécharger";
C. Les attestations d’assurances civiles, professionnelles à jour de cotisation pour chaque membre du groupement;
D. Une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire;
E. Le cas échéant, une déclaration des sous-traitants ou le formulaire DC4;
F. Copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres;
G. Une liste de références sur des opérations similaires;
H. Les certificats fiscaux et sociaux suivants:
Pour les candidats individuels ou membres du groupement établis en France:
Dans tous les cas:
— Des certificats d'assurances en cours de validité,
— Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de six mois (article D 8222-5-1° du code du travail),
— Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l’état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Dans le cas où l'immatriculation de l’entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM) est obligatoire, ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants (article D.8222-5-2° du code du travail):
— Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois,
— Une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM,
— Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu’y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l’adresse complète et le numéro d’immatriculation au RCS ou au RM ou à une liste ou un tableau d’un ordre professionnel, ou la référence de l’agrément délivré par l’autorité compétente,
— Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.
Pour les candidats individuels ou membres du groupement établis ou domicilié à l’étranger:
Dans tous les cas:
— Un document qui mentionne (article D 8222-7-1°-a du code du travail):
—— en cas d’assujettissement à la TVA, son numéro individuel d'identification à la TVA en France, attribué par la direction des finances publiques en application de l'article 286 ter du code général des impôts,
—— ou pour le candidat individuel ou le membre du groupement qui n’est pas tenu d’avoir un numéro individuel d'identification à la TVA en France: un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France,
— Un document attestant la régularité de sa situation sociale au regard (article D 8222-7-1°-b du code du travail):
—— du règlement CE n° 1408/71 du 14 juin 1971 ou d'une convention internationale de sécurité sociale,
—— ou une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme français de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations sociales et datant de moins de 6 mois,
— Un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites.
Lorsqu'un certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat individuel ou le membre du groupement devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Dans le cas où son immatriculation à un registre professionnel dans le pays d'établissement ou de domiciliation est obligatoire, l'un des documents suivants (article D 8222-7-2° du code du travail):
— Un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription,
— Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu’y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l’adresse complète et la nature de l’inscription au registre professionnel,
— Pour les entreprises en cours de création, un document émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre datant de moins de 6 mois.
Important!
Une attestation sur l'honneur pourra se substituer à la production de ces certificats fiscaux et sociaux demandés au présent I-, au stade de la candidature. Toutefois le candidat retenu devra fournir obligatoirement ces documents dans les conditions prévues à l'article 5.2.
Par ailleurs, lors de l’examen des dossiers de candidature, si Habitation Moderne constate l’absence de certaines pièces ou l’insuffisance de certaines informations demandées, il pourra être décidé de demander à tous les candidats concernés de produire les éléments manquants sous un même délai.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. B ci dessus.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Cf. F ci-dessus.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 14
2. Qualité des matériaux et leur pérenité dans le temps. Pondération 3
3. Contenu et pertinence du mémoire technique. Pondération 3

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GT12-ILL0005
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 11:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388752930
+33 388752727
FRANCE
Tribunal de grande instance
quai Finkmatt, BP 1030
60070
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg
+33 388752930
+33 388752727
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance
quai Finkmatt, BP 1030
60070
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00