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A proximité de Strasbourg 67000 Bas Rhin
Acheteur : Habitation Moderne
24 route de l'hôpital
67027 Strasbourg Cedex
Tel : 0388325210
  Reste 9 jours - Date de clôture estimée : 10/03/2025  
Répondre Accès au DCE
3 Lots
Lot 1
Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation appartenant à Habitation Moderne
Lot 2
Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation gérés par Habitation Moderne pour le compte de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg
Lot 3
Nettoyage des logements vacants avant mise en location
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres.

Appel d'offres ouvert

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 88607-2025
88607-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres – Appel d'offres ouvert
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitation Moderne
Adresse électronique: marches@habitationmoderne.org
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert
Description: Passation d'un accord-cadre pour le nettoyage des parties communes des immeubles d'Habitation moderne et gérés par Habitation moderne, pour le nettoyage des logements vacants ainsi que la rotation des conteneurs
Identifiant de la procédure: 24cbbb47-7113-447a-a4ac-6f1dfafe9030
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Strasbourg
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Concordat: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Corruption: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
État de cessation d’activités: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Faillite: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Faute professionnelle grave: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Fiabilité insuffisante pour exclure les risques pour la sécurité du pays: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Fraude: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Infraction concernant sa conduite professionnelle dans le domaine des marchés de défense: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Insolvabilité: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Participation à une organisation criminelle: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Violation de l'obligation relative au paiement des cotisations de sécurité sociale: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Violation de l'obligation relative au paiement des impôts: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Violation des obligations établies en vertu de motifs d'exclusion purement nationaux: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation appartenant à Habitation Moderne
Description: Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation appartenant à Habitation Moderne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation gérés par Habitation Moderne pour le compte de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg
Description: Nettoyage des parties communes des immeubles d’habitation gérés par Habitation Moderne pour le compte de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Nettoyage des logements vacants avant mise en location
Description: Nettoyage des logements vacants avant mise en location
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Nancy
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitation Moderne
Numéro d’enregistrement: 568 501 415 00042
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: marches@habitationmoderne.org
Téléphone: 0388325210
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@habitationmoderne.org
Téléphone: 0388325210
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2e446b5-a158-481d-82a6-33002596e4b3  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 11:10:05 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 88607-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
Répondre Accès au DCE