A proximité de Strasbourg 67091 Bas Rhin
Acheteur : HUS-Etablissement support du GHT 10
1 place de l'hôpital
67091 Strasbourg
Tel : 0388116349
2 Lots
Lot 1
Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux
Lot 2
Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux
Secteurs d'activité
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.

Enlèvement, transport et traitement des déchets

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/06/2026
JOUE - 375304-2026
375304-2026 - Résultats
France – Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers – Enlèvement, transport et traitement des déchets
OJ S 104/2026 02/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets
DescriptionMontant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Enlèvement, transport et traitement des déchets du Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller.<br/>
Identifiant de la procédure8a40507d-13cf-4741-a6b3-325c51906404
Identifiant interne25I133
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZi Sandgrube Rosheim  
VilleRosheim
Code postal67560
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux
DescriptionLes DAOM, Les Biodéchets, Le papier, cartons, plastiques, verres, Les encombrants, Les archives.<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZi Sandgrube Rosheim  
VilleRosheim
Code postal67560
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur672156-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets dangereux
DescriptionLes DEEE, Les DID, Les gravats, Les boîtes à conserves pressées.<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZi Sandgrube Rosheim  
VilleRosheim
Code postal67560
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur672156-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALSACIENNE DE PROPRETE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre225 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25i133
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux
Date de conclusion du marché/concession02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALSACIENNE DE PROPRETE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre75 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25i151
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets dangereux
Date de conclusion du marché/concession02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement143190B1-D2C9-8BC8-34FDD7F6BE5E4165
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement80424
Adresse postale1 place de l'hôpital
VilleStrasbourg
Code postal67091
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contact- GHT 10 Direction des achats
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone0388116349
Adresse internethttps://www.chru-strasbourg.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement143190E8-E975-2C23-23188D63A2D3074C
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement143190F9-B2BC-FC4C-C60454278019657D
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielALSACIENNE DE PROPRETE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1720620-1-1-1
Adresse postaleSandgrube
VilleRosheim
Code postal67560
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielALSACIENNE DE PROPRETE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1720620-1-2-1
Adresse postaleSandgrube
VilleRosheim
Code postal67560
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis851f00af-656c-4e39-a31a-ab634332f9fd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/06/2026 09:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis375304-2026
Numéro de publication au JO S104/2026
Date de publication02/06/2026