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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO ORL26 - DISPOSITIFS MEDICAUX ET IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL - 2026
Description: Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
Identifiant de la procédure: 059ea5c5-0c5d-4394-83f2-505e04d664b1
Identifiant interne: AO ORL26 2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION "ACTIVE" , TOUTES REFERENCES
Description: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION "ACTIVE" , TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION "ACTIVE" , TOUTES REFERENCES
Description: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION "ACTIVE" , TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION OSSEUSE "PASSIVE", POUR AIDE AUDITIVE, TOUTES REFERENCES
Description: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION OSSEUSE "PASSIVE", POUR AIDE AUDITIVE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION OSSEUSE "PASSIVE", TOUTES REFERENCES AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE
Description: SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX A CONDUCTION OSSEUSE "PASSIVE", TOUTES REFERENCES AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ATTELLE NASALE DE DOYLE, TOUTES REFERENCES
Description: ATTELLE NASALE DE DOYLE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: BOUTON SEPTAL EN SILICONE, TOUTES REFERENCES
Description: BOUTON SEPTAL EN SILICONE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CANULE D ASPIRATION ET DE COAGULATION POUR CHIRURGIES CARCINOLOGIQUE ET RHINOLOGIQUE TOUTES REFERENCES
Description: CANULE D ASPIRATION ET DE COAGULATION POUR CHIRURGIES CARCINOLOGIQUE ET RHINOLOGIQUE TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CANULE DE MICROASPIRATION METALLIQUE, TOUTES TAILLES (BESOIN DE LONGUEURS DE 60 A 100MM ENVIRON), TOUTES REFERENCES
Description: CANULE DE MICROASPIRATION METALLIQUE, TOUTES TAILLES (BESOIN DE LONGUEURS DE 60 A 100MM ENVIRON), TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DISPOSITIFS DE COBLATION POUR TRAITEMENT DES AMYGDALECTOMIES, AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS DE COBLATION POUR TRAITEMENT DES AMYGDALECTOMIES, AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX DE CRYOTHERAPIE DANS LA PRISE EN CHARGE DES RHINITES CHRONIQUES ALLERGIQUES OU NON AVEC MAD D'EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX DE CRYOTHERAPIE DANS LA PRISE EN CHARGE DES RHINITES CHRONIQUES ALLERGIQUES OU NON AVEC MAD D'EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES SI BESOIN, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SIALENDOSCOPIE, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SIALENDOSCOPIE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: DRAIN DE SINUS TYPE ALBERTINI POUR PRISE EN CHARGE RHINITE MAXILLAIRE SANS ANESTHESIE GENERALE, TOUTES REFERENCES
Description: DRAIN DE SINUS TYPE ALBERTINI POUR PRISE EN CHARGE RHINITE MAXILLAIRE SANS ANESTHESIE GENERALE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PIEGE A PUS, TOUTES REFERENCES
Description: PIEGE A PUS, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: PLAQUE DE SILICONE D'EPAISSEUR ENVIRON 0,13 MM - 0,25 MM - 0,50 MM ET 1 MM, DECOUPABLE DE PREFERENCE TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description: PLAQUE DE SILICONE D'EPAISSEUR ENVIRON 0,13 MM - 0,25 MM - 0,50 MM ET 1 MM, DECOUPABLE DE PREFERENCE TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: SONDE DE DERIVATION SALIVAIRE AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE, TOUTES REFERENCES
Description: SONDE DE DERIVATION SALIVAIRE AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: TAMPONS OTOLOGIQUES CREUX POUR LE BLOC OPERATOIRE, TOUTES REFERENCES
Description: TAMPONS OTOLOGIQUES CREUX POUR LE BLOC OPERATOIRE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CONSOMMABLES POUR POMPE D'IRRIGATION ET D'ASPIRATION TYPE AUTOLAVEUR DE DESSI (REF MCEN80), TOUTES REFERENCES
Description: CONSOMMABLES POUR POMPE D'IRRIGATION ET D'ASPIRATION TYPE AUTOLAVEUR DE DESSI (REF MCEN80), TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILE POUR MICRODEBRIDEUR STRAIGHT SHOT, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILE POUR MICRODEBRIDEUR STRAIGHT SHOT, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR AFFINEUR DE CARTILAGE KURZ, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR AFFINEUR DE CARTILAGE KURZ, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR MOTEUR VISAO TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR MOTEUR VISAO TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: FIBRE LASER POUR GENERATEUR LASERS FOX POUR LARYNGOLOGIE/OTOLOGIE ET RHINOLOGIE, TOUTES REFERENCES
Description: FIBRE LASER POUR GENERATEUR LASERS FOX POUR LARYNGOLOGIE/OTOLOGIE ET RHINOLOGIE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CATHETER A BALLONNET POUR TRAITEMENT DES EPISTAXIS, TOUTES REFERENCES
Description: CATHETER A BALLONNET POUR TRAITEMENT DES EPISTAXIS, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CRAYON AU NITRATE D'ARGENT POUR HEMOSTASE, TOUTES REFERENCES
Description: CRAYON AU NITRATE D'ARGENT POUR HEMOSTASE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: IMPLANT PAR EPITHESE TELESCOPIQUE POUR LES PATIENTS PRESENTANT DES DIFFICULTES ANATOMIQUES, TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT PAR EPITHESE TELESCOPIQUE POUR LES PATIENTS PRESENTANT DES DIFFICULTES ANATOMIQUES, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE D'EPITHESE SUR STRUCTURE OSSEUSE FRAGILISEE, TOUTES REFERENCES
Description: SYSTEME D'ANCRAGE D'EPITHESE SUR STRUCTURE OSSEUSE FRAGILISEE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: SYSTEME D'ANCRAGE D'EPITHESE, TOUTES REFERENCES AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE
Description: SYSTEME D'ANCRAGE D'EPITHESE, TOUTES REFERENCES AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: IMPLANT PHONATOIRE MODULABLE AVEC DISPOSITIFS MEDICAUX DE POSE ASSOCIES SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT PHONATOIRE MODULABLE AVEC DISPOSITIFS MEDICAUX DE POSE ASSOCIES SI BESOIN, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: IMPLANT COCHLEAIRE AVEC DISPOSITIFS DE POSE TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT COCHLEAIRE AVEC DISPOSITIFS DE POSE TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: IMPLANT COCHLEAIRE AVEC ELECTRODE LONGUE, TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT COCHLEAIRE AVEC ELECTRODE LONGUE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: IMPLANT COCHLEAIRE PERMETTANT L'INSERTION SUR COCHLEE OSSIFIEE AVEC DISPOSITIFS DE POSE TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT COCHLEAIRE PERMETTANT L'INSERTION SUR COCHLEE OSSIFIEE AVEC DISPOSITIFS DE POSE TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: PROCESSEUR COMPATIBLE AVEC IMPLANT OTICON OU NEURELEC , TOUTES REFERENCES
Description: PROCESSEUR COMPATIBLE AVEC IMPLANT OTICON OU NEURELEC , TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE EN OR, TOUTES REFERENCES
Description: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE EN OR, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE SOUPLE EN SILICONE, TYPE TUBE SHEPARD AVEC TIGE, TOUTES REFERENCES
Description: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE SOUPLE EN SILICONE, TYPE TUBE SHEPARD AVEC TIGE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE TYPE TUBE DE GOODE, SILICONE, TOUTES REFERENCES
Description: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE TYPE TUBE DE GOODE, SILICONE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE, TYPE PAPARELLA, SILICONE, TOUTES REFERENCES
Description: AERATEUR TRANSTYMPANIQUE, TYPE PAPARELLA, SILICONE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLE AVEC FIXATION SUR LA CHAINE OSSICULAIRE, TOUTES REFERENCES
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLE AVEC FIXATION SUR LA CHAINE OSSICULAIRE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: PROTHESE PARTIELLE ET TOTALE EN TITANE, TOUTES REFERENCES
Description: PROTHESE PARTIELLE ET TOTALE EN TITANE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: PISTON DE CAUSSE EN MATERIAU DIFFERENT DU TITANE ET DE LONGUEUR ENVIRON 10MM, TOUTES REFERENCES
Description: PISTON DE CAUSSE EN MATERIAU DIFFERENT DU TITANE ET DE LONGUEUR ENVIRON 10MM, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: PISTON EN TEFLON, TOUTES REFERENCES
Description: PISTON EN TEFLON, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: PISTON TITANE AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE, TOUTES REFERENCES
Description: PISTON TITANE AVEC MISE EN DEPOT SOUHAITEE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: IMPLANT OREILLE MOYENNE AIMANTE, TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT OREILLE MOYENNE AIMANTE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: ENDOPROTHESE LARYNGEE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description: ENDOPROTHESE LARYNGEE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: IMPLANT NASAL AVEC DISPOSITIFS DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description: IMPLANT NASAL AVEC DISPOSITIFS DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: PROTHESE DE MEDIALISATION DE LA CORDE VOCALE AVEC NECESSAIRE DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description: PROTHESE DE MEDIALISATION DE LA CORDE VOCALE AVEC NECESSAIRE DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: PROTHESE POUR FISTULE PHARYNGO-CUTANEE, TOUTES REFERENCES
Description: PROTHESE POUR FISTULE PHARYNGO-CUTANEE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: MATERIAU DE COMBLEMENT MASTOIDIEN, TOUTES REFERENCES
Description: MATERIAU DE COMBLEMENT MASTOIDIEN, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: SUBSTITUT OSSEUX DE COMBLEMENT POUR OREILLES INFECTEES TOUTES REFERENCES
Description: SUBSTITUT OSSEUX DE COMBLEMENT POUR OREILLES INFECTEES TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: SUBSTITUT OSSEUX POUR OSSICULOPLASTIE EN REMPLACEMENT DES PROTHÈSES OSSICULAIRES TOUTES REFERENCES
Description: SUBSTITUT OSSEUX POUR OSSICULOPLASTIE EN REMPLACEMENT DES PROTHÈSES OSSICULAIRES TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33185100 Pièces et accessoires pour prothèses auditives, 33185200 Implant cochléaire, 33185300 Implant ORL
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 12446-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 874 437,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342062
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MED-EL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342066
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342062
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODITION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342070
Titre: Systeme D'Ancrage Osseux A Conduction Osseuse "Passive", Toutes References Avec Mise En Depot Souhaitee
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342067
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMITH ET NEPHEW SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342071
Titre: Dispositifs De Coblation Pour Traitement Des Amygdalectomies, Avec Mise A Disposition Du Generateur, Toutes References
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342072
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342061
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342067
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342065
Titre: Consommables Pour Pompe D'Irrigation Et D'Aspiration Type Autolaveur De Dessi (Ref Mcen80), Toutes References
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342067
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342067
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342061
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342062
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MED-EL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342066
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADVANCED BIONICS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342060
Titre: Implant Cochleaire Permettant L'Insertion Sur Cochlee Ossifiee Avec Dispositifs De Pose Toutes References
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEURELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342068
Titre: Processeur Compatible Avec Implant Oticon Ou Neurelec , Toutes References
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MED-EL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342066
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MED-EL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342066
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POURET MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342069
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342072
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342061
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DB SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342064
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342063
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 874 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DB SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26342064
Titre: Ao Orl26 - Dispositifs Medicaux Et Implants Pour Chirurgie Orl - 2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 07FC3D5F-92C8-AC70-6FEBD70BA77C28A8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement: 80424
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Ville: Strasbourg
Code postal: 67091
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: - GHT 10 Direction des achats
Téléphone: 0388116349
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 07FC3D9C-94D6-907A-02695E1AD923B1CF
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 07FC3DB3-DDE0-D8DA-A977A5D50F7F672C
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-1-1
Adresse postale: 135 Rte De Saint Simon
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MED-EL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-2-1
Adresse postale: 400 Av Roumanille
Ville: Biot
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-3-1
Adresse postale: 135 Rte De Saint Simon
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PRODITION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-4-1
Adresse postale: 17 Av Des Louvresses
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-5-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-6-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-8-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-9-1
Adresse postale: 40 Bd Du Parc
Ville: Neuilly-Sur-Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-10-1
Adresse postale: Av Zac De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-11-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-12-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-14-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-15-1
Adresse postale: 82 Rue Des Meuniers
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-16-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-17-1
Adresse postale: 97 All Alexandre Borodine
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-18-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-19-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-20-1
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Ville: Paris 14
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-21-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-23-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-27-1
Adresse postale: 82 Rue Des Meuniers
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: COCHLEAR FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-28-1
Adresse postale: 135 Rte De Saint Simon
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: MED-EL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-29-1
Adresse postale: 400 Av Roumanille
Ville: Biot
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: ADVANCED BIONICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-30-1
Adresse postale: 5 Rue Maryse Bastie
Ville: Bron
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: NEURELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-31-1
Adresse postale: 2720 Chemin Saint Bernard
Ville: Vallauris
Code postal: 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-33-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-34-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-35-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: MED-EL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-36-1
Adresse postale: 400 Av Roumanille
Ville: Biot
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: MED-EL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-37-1
Adresse postale: 400 Av Roumanille
Ville: Biot
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-39-1
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Ville: Clichy
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-43-1
Adresse postale: Av Zac De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-44-1
Adresse postale: 82 Rue Des Meuniers
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0044
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: DB SANTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-46-1
Adresse postale: 10 Rue Du Stade
Ville: Bucey-En-Othe
Code postal: 10190
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0046
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: COLLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-47-1
Adresse postale: 3 Rue Robinson
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0047
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: DB SANTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1762289-1-48-1
Adresse postale: 10 Rue Du Stade
Ville: Bucey-En-Othe
Code postal: 10190
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2c2448d6-7e69-4438-8b95-0f9c203646d7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2026 12:11:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 649886-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026
