Centrale des marchés
67 fourniture de boissons chaudes et froides, machines de distribution et consommables associés à Strasbourg 67 fourniture de boissons chaudes et froides, machines de distribution et consommables associés à Strasbourg alsa13003 Fourniture de boissons chaudes et froides, machines de distribution et consomm...
Etablissement Français du Sang 67065Strasbourg carole-martine.kientzler@efs-alsace.fr 0388212521
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67 fourniture de boissons chaudes et froides, machines de distribution et consommables associés à Strasbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663293

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-65962

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etablissement Français du Sang.
Correspondant : Mme KIENTZLER Carole-Martine, 10 rue spielmann B.P. 36 67065 Strasbourg Cedex tél. : 03-88-21-25-25 télécopieur : 03-88-21-25-21 courriel : carole-martine.kientzler@efs-alsace.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : alsa13003 Fourniture de boissons chaudes et froides, machines de distribution et consommables associés.

Type de marché de fournitures : achat, location.

C.P.V. - Objet principal : 42968100
Objets supplémentaires : 15860000, 15831200, 39222100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR42ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les variantes sont autorisées.
Les candidats qui souhaitent présenter une variante sont tenus de présenter une offre de base.
Le candidat aura la possibilité de présenter une variante pour :
Lot 1 : de l'eau de source qui sera fournie en bonbonne (chap 2.2.1.1 du Cctp)
Lot 4 : des gobelets et/ou agitateurs en matière recyclable, et/ou recyclée. (chapitre 2 .2.4 du Cctp)
Toutes les autres dispositions du CCAP et du CCTP sont intangibles. Les candidats qui présentent une offre en variante sont tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
(prévoir un AE de base et AE pour la variante)

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 31 mai 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les trois derniers exercices disponibles/ pour la dernière année (pour les entreprises créées en 2012) ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement des prestations choisi par l'efs est le virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours pour l'efs. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations de l'article 7.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Une avance sera versée conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.
Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 106 et suivants du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics, sous forme groupée.
En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme conjointe ou solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.
Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les trois derniers exercices disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année (2012) ;
Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales fournitures livrées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Pour les marchés de fournitures et de services, les échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : k-Bis et RIB.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- pour lot 1 :critère 1 valeur technique de l'offre (50 %) apprécié au regard de la qualité gustative testée auprès d'un panel représentatif de l'efs alsace (70 %), des modalités et délais d'interventions dans le cadre de la maintenance préventive et curative des appareils (30 %) ;
- pour lot 1: critère 2 puht global annuel, comprenant les founitures et locations/maintenances (40 %) ;
- pour lot 1: critère 3 développement durable (10 %) comprenant la démarche du fournisseur visant à réduire les emballages des produits ou l'utilisation d'emballages recyclés/recyclables (40 %), la distance parcourue entre la source et le lieux de livraison à l'efs alsace (60 %) ;
- pour lots 2 et 3: critère 1 valeur technique de l'offre (50 %) apprécié au regard de la qualité gustative testée auprès d'un panel représentatif de l'efs alsace (50 %), de la diversité des produits proposés (30 %), des modalités et délais d'interventions dans le cadre de la maintenance préventive et curative des appareils (15 %), délais de livraison à réception de la commande (5 %) ;
- pour lots 2 et 3: critère 2 le prix (40 %) comprenant le puht global annuel, comprenant les founitures et locations/maintenances ;
- pour lots 2 et 3: critère 3 le développement durable (10 %) concernant la démarche du fournisseur visant à réduire les emballages des produits ou l'utilisation d'emballages recyclés/recyclables ;
- pour le lot 4: critère 1 valeur technique de l'offre (30 %) apprécié au regard de la qualité gustative (pour sucre, chocolat et amandines) testée auprès d'un panel représentatif de l'efs alsace (40 %), de la qualité, solidité, et ergonomie des gobelets et agitateurs (40 %), des délais de livraison à réception de la commande (20 %) ;
- pour le lot 4: critère 2 le prix (50 %) portant sur puht global annuel, sur la base des quantités consommées en 2012 (cf. bp) ;
- pour le lot 4: critère 3 développement durable (20 %) portant dur la démarche du fournisseur visant à réduire les emballages des produits ou l'utilisation d'emballages/matériaux recyclés/recyclables.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ALSA13003.

Renseignements complémentaires : il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés.
Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Le retrait du dossier de consultation par voie dématérialisée ne préjuge pas du mode de transmission qui sera choisi par les candidats pour la présentation de leur candidature et de leur offre.
Les candidats peuvent valablement utiliser les formulaires de déclaration du candidat Dc1 et Dc2, disponibles sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ". Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies.
remise obligatoire d'échantillons suivant chap 7.2.3 durèglement de la consultation, pour le 3 mai 2013.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Etablissement Français du Sang Alsace.
Correspondant : Mme Carole KIENTZLER, 10 rue Spielmann, 67065 Strasbourg Cedex, tél. : 033-38-82-25-25, télécopieur : 03-33-88-21-25-21, courriel : marches-publics.alsa@efs.sante.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=88931&orgAcronyme=h8j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de strasbourg 31 avenue Paix 67000 Strasbourg tél. : 03-88-21-23-23.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture et services de fontaines à eau en réseau et en bonbonne.
; quantité annuelle: 320 bonbonnes d'environ 19l, 11 location/maintenance de fontaine pour bonbonne, 7 location/maintenance de fontaine sur réseau.

C.P.V. - Objet principal : 42968100.
Lot(s) 2 Fourniture et services pour distributeurs de boissons instantanées chaudes (hors expresso et conditionnements en sachets).
; quantité annuelle: env 200 cartouches de 120 à 176 g pour café, expresso, cappucino, environ 13 cartouches de chocolat, environ 25 cartouches de thés, environ 57 cartouche de soupes, location/entretien de 11 distributeurs de boissons instantanées.

C.P.V. - Objet principal : 42968100
Objets supplémentaires : 15860000.
Lot(s) 3 Fourniture et services pour machines à expresso ou assimilées (thés...).
; quantité annuelle en doses individuelles : café (50000 doses), décaféiné (5000 doses), thé (8000 doses), infusion (1750 doses), consommé ( 550 doses), chocolat (3000 doses), cappucino (13000 doses), divers sachets de boissons chocolatés et cappuccino (750.

C.P.V. - Objet principal : 42968100
Objets supplémentaires : 15860000.
Lot(s) 4 Fourniture des consommables (gobelets, agitateurs), et sucre.
; quantité annuelle: 12100 doses individuelles de sucre blanc d'env 5g , 1250 carré chocolat noir 70 % en dose individuelle env 5 gr, 1500 amandes grillées enrobées cacao en dose individuelle env 3,5 gr, 25000 agitateurs, 33000 gobelets PP env. 0,2 litres.

C.P.V. - Objet principal : 15831000
Objets supplémentaires : 15831200, 39222100.

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