1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil de l'Europe
Forme juridique de l’acheteur: Organisation internationale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remplacement portiques de sécurité
Description: L’appel d’offres porte sur l’acquisition de nouveaux portiques de sécurité destinés au contrôle des visiteurs et des prestataires, ainsi qu’à la détection d’objets interdits. Il comprend la fourniture de 15 portiques fixes et d’un portique mobile. lien du marché : https://eproc.coe.int/callfortenders/688#details La passation du marché pour le contrat est effectuée conformément aux procédures du Coe telles qu'elles sont prévues dans les documents de l'appel d'offres et les instruments juridiques internes du Coe en vigueur, à l'exclusion de toute autre procédure d'achat, et notamment l'arrêté 1395 du 20 juin 2019 sur les procédures du Coe en matière d'achats. Ces documents sont consultables sur le site internet du Conseil de l’Europe https://search.coe.int/intranet/Pages/result_details.aspx?ObjectId=090000168094853e . La publication de cet avis par le Coe n'entraîne en aucun cas la renonciation par celui-ci aux privilèges et immunités découlant de l'accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe et de ses Protocoles, et notamment l'article 21 - litiges - de l'accord général.
Identifiant de la procédure: 4fbb823b-c6d4-4764-a6a0-330bf1443d65
Principales caractéristiques de la procédure: .
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34998000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Strasbourg
Code postal: 67075
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: .
Description: .
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34998000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: strasbourg;paris;bruxelles
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 01/08/2025
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil de l'Europe
Numéro d’enregistrement: 778 860 080 00010
Département: Unité Achats
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67075
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Unité Achats
Téléphone: 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: ea237944-a0fa-4078-b22b-ebd17d765ef1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2025 14:50:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 479079-2025
Numéro de publication au JO S: 138/2025
Date de publication: 22/07/2025
