Centrale des marchés
Prestations de déneigement sur les routes départementales des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne Prestations de déneigement sur les routes départementales des secteurs des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne adresse : POLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DES ROUTES, DES TR...
Conseil Général du Bas-Rhin 67964Strasbourg
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Prestations de déneigement sur les routes départementales des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1698554

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
343385-2015
BOAMP (28/09/15)
15-146718
Résultat de marché

Département(s) de publication : 67
Annonce No 15-146718
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Général du Bas-Rhin, pole amenagement du territoire direction des routes, des transports et des deplacements Service de l'entretien des routes départementales Hôtel du Département Place du Quartier Blanc Cedex 9, à l'attention de M. le président du Conseil Général, F-67964 Strasbourg.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
prestations de déneigement sur les routes départementales des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : utat Saverne, Haguenau et CT Wasselonne.
Code NUTS FR421.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de déneigement sur les routes départementales des secteurs des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90620000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 70.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
00002346.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 063-111104 du 31/03/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 005151
LOT no : 01
INTITULÉ : À l'aide de deux tracteurs forestier équipés (circuit tracteurs)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL EPC, 44 rue de Verdun, F-67260 Sarre-Union.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 29 600 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 20 550 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 005152
LOT no : 02
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GCM SAS, Route d'Obermodern, F-67330 Bouxwiller.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 46 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 005153
LOT no : 03
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
WICKER TP, 8 rue principale, F-67270 Schaffhouse sur Zorn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 36 740 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005154
LOT no : 04
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KARCHER SA, 4 rue du Dr Schweitzer, F-67320 Drulingen.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 38 520 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005155
LOT no : 05
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit violet)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KARCHER SA, 4 rue du Dr Schweitzer, F-67320 Drulingen.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 38 520 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005156
LOT no : 06
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GCM SAS, route d'Obermodern, F-67330 Bouxwiller.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 49 250 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005157
LOT no : 07
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rose)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 41 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 375 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05158
LOT no : 08
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 49 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 350 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005159
LOT no : 09
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 40 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 33 445 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005160
LOT no : 10
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETS SOTRAVEST, F-67110 Oberbronn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 64 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 56 156 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005161
LOT no : 11
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETS SOTRAVEST, F-67110 Oberbronn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 45 000 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 39 968 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05162
LOT no : 12
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit vert)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
FREISS, F-67470 Seltz.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 51 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 44 090 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05163
LOT no : 13
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KORMANN transports, F-67410 Drusenheim.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 39 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 055 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05164
LOT no : 14
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit brun)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 42 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 35 130 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005165
LOT no : 15
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rose)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 39 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 32 690 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005166
LOT no : 16
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
HERMANN TP, F-67250 Surbourg.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 440 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005167
LOT no : 17
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rouge)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EJL Alsace, F-67507 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 57 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 51 225 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005168
LOT no : 18
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LEIGNEL TP, F-59169 Férin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 69 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 63 290 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005169
LOT no : 19
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LEIGNEL TP, F-59169 Férin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 500 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 51 375 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le critère prix a été jugé sur la base du détail estimatif fourni par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-46434, mise en ligne le 26 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intéret à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés : TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf. adresse supra.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
25 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Général du Bas-Rhin, pole amenagement du territoire direction des routes, des transports et des deplacements Service de l'entretien des routes départementales Hôtel du Département Place du Quartier Blanc Cedex 9, à l'attention de M. le président du Conseil Général, F-67964 Strasbourg.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
prestations de déneigement sur les routes départementales des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : utat Saverne, Haguenau et CT Wasselonne.
Code NUTS FR421.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de déneigement sur les routes départementales des secteurs des UTAT de Saverne,Haguenau et du CTCG de Wasselonne.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90620000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 70.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
00002346.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 063-111104 du 31/03/2015.
MARCHÉ no : 005151
LOT no : 01
INTITULÉ : À l'aide de deux tracteurs forestier équipés (circuit tracteurs)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL EPC, 44 rue de Verdun, F-67260 Sarre-Union.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 29 600 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 20 550 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 005152
LOT no : 02
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GCM SAS, Route d'Obermodern, F-67330 Bouxwiller.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 46 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 005153
LOT no : 03
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
WICKER TP, 8 rue principale, F-67270 Schaffhouse sur Zorn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 36 740 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005154
LOT no : 04
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KARCHER SA, 4 rue du Dr Schweitzer, F-67320 Drulingen.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 38 520 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005155
LOT no : 05
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit violet)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KARCHER SA, 4 rue du Dr Schweitzer, F-67320 Drulingen.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 38 520 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005156
LOT no : 06
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GCM SAS, route d'Obermodern, F-67330 Bouxwiller.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 60 650 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 49 250 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005157
LOT no : 07
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rose)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 41 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 375 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05158
LOT no : 08
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 49 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 350 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005159
LOT no : 09
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 40 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 33 445 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005160
LOT no : 10
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETS SOTRAVEST, F-67110 Oberbronn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 64 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 56 156 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005161
LOT no : 11
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ETS SOTRAVEST, F-67110 Oberbronn.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 45 000 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 39 968 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05162
LOT no : 12
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit vert)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
FREISS, F-67470 Seltz.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 51 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 44 090 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05163
LOT no : 13
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit bleu)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
KORMANN transports, F-67410 Drusenheim.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 39 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 055 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 05164
LOT no : 14
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit brun)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 42 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 35 130 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005165
LOT no : 15
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rose)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRABET, F-67501 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 39 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 32 690 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005166
LOT no : 16
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
HERMANN TP, F-67250 Surbourg.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 750 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 440 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005167
LOT no : 17
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit rouge)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
14 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EJL Alsace, F-67507 Haguenau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 57 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 51 225 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005168
LOT no : 18
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit jaune)+ mise à disposition d'un chargeur
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LEIGNEL TP, F-59169 Férin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 69 250 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 63 290 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 005169
LOT no : 19
INTITULÉ : À l'aide d'un camion (circuit orange)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
LEIGNEL TP, F-59169 Férin.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 500 euros. Hors TVA.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 51 375 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le critère prix a été jugé sur la base du détail estimatif fourni par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-46434, mise en ligne le 26 mars 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intéret à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés : TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf. adresse supra.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
25 septembre 2015.
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