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Marché pour le nettoyage du matériel roulant de la C.T.S Description II.1) Marché pour le nettoyage du matériel roulant de la C.T.S. Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.1) Services Catégorie de services nº 20: Services annexes et...
Compagnie des transports strasbourgeois 67035Strasbourg cschwartz@cts-strasbourg.fr 0388777035
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Marché pour le nettoyage du matériel roulant de la C.T.S

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096087

Date de clôture estimée : 13/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/05/14)
172050-2014
14 rue de la Gare-aux-Marchandises
67035
FRANCE
Catherine Schwartz
+333 88777035
Compagnie des transports strasbourgeois
cschwartz@cts-strasbourg.fr
+333 88777027
Strasbourg

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Activité principale
I.2) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
I.3) Description
II.1) Marché pour le nettoyage du matériel roulant de la C.T.S.
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 20: Services annexes et auxiliaires des transports
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Agglomération strasbourgeoise
Bas-Rhin
FR421


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Marché de services relatif au nettoyage du matériel roulant bus et tramways sur les dépôts de Cronenbourg, de l'Elsau et de la Kibitzenau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.5) Services de nettoyage
90910000

Services de nettoyage de matériel de transport
90917000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Information sur les lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant réparti sur les 3 dépôts de la CTS :
- Cronenbourg (UPC),
- Elsau (UPE)
- Kibitzenau (UPK)
- Le marché comprend les missions de base suivantes :
* Le nettoyage intérieur des autobus
* Le nettoyage intérieur des rames de tramway,
* Le nettoyage intérieur et extérieur des véhicules de service de la Direction de l'Exploitation de la C.T.S,
* Le nettoyage extérieur des autobus qui se fera selon l'une des deux variantes suivantes :
o variante A : en complément du lavage mécanisé effectué par le personnel de la C.T.S
o variante B : lavage extérieur effectué en totalité par le titulaire du marché de nettoyage sous la forme de jockey habilité à déplacer, à laver, puis à ranger les autobus intra-muros
* Le nettoyage extérieur des tramways qui se fera selon une des deux variantes suivantes :
o variante C : en complément du lavage mécanisé effectué par le personnel de la C.T.S
o variante D: lavage extérieur effectué en totalité par le titulaire du marché de nettoyage sous la forme de jockey habilité à déplacer et à laver les rames intra-muros
* Les opérations de remplissage des sablières des tramways qui se feront selon l'une des deux variantes suivantes :
o variante E : en amont du lavage mécanisé effectué par le personnel de la C.T.S
o variante F : en amont du lavage extérieur effectué en totalité par le titulaire du marché de nettoyage sous la forme de jockey habilité à déplacer, à laver puis à ranger les rames intra-muros
* La saisie des kilomètres Tramway sur le logiciel de la CTS à la rentrée dans le dépôt
* Le remplissage gasoil avec la saisie kilométrique des autobus à la station-service qui se fera selon l'une des deux variantes suivantes :
o variante G : par la prise en charge de la fonction pompiste
o variante H : par mise en place d'un système jockey avec prise en charge du bus à son emplacement de remisage, déplacement à la pompe, remplissage puis à nouveau remisage.
* La saisie des kilomètres des autobus GNV à la station-service.
- Le marché comprend également six options complémentaires, devant obligatoirement faire l'objet d'un chiffrage par les candidats:
* Option 1 : Le nettoyage intérieur et extérieur du mini-tram
* Option 2 : Le nettoyage annuel des autobus des lignes 71 et 72 affectées au dépôt de Cronenbourg
* Option 3 : Le nettoyage des tramways en bout de ligne durant les 3 week-ends avant Noël
* Option 4 : Le nettoyage en bout de ligne de 6 lignes de Tramway du lundi au samedi entre 14h00 et 16h00.
* Option 5 : Le nettoyage en bout de ligne de lignes bus du lundi au samedi entre 14h00 et 16h00.
* Option 6 : L'approvisionnement en produits des différents portiques de lavage
Les options complémentaires, après analyse des prétentions du titulaire, seront :
- soit intégrées dans le présent marché selon les directives du client CTS,
- soit actées par un marché complémentaire, notamment celle qui se rapporte aux installations fixes
- soit non levées momentanément, voire définitivement
Si ces options complémentaires sont levées, elles pourront être mises en œuvre :
- sur 1, 2 ou sur les 3 dépôts,
- à la mise en place du marché ou par étapes successives, selon demande de la CTS,
- ne pas être mises en œuvre durant toute la période,
- retirées par simple demande de la CTS moyennant un préavis de trois mois.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: non
Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Sans objet.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) - Modalités essentielles de financement : fonds propres.
- Conditions de paiement : par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies au Cahier des charges.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Groupement solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions d'exécution du marché comporteront une clause à caractère environnemental prenant en compte les objectifs de développement durable de la CTS.

Autres conditions particulières:
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — un extrait Kbis et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il produira également à l'appui de sa candidature, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices
disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,
— les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de Sécurité Sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et
sociales au 31.12.2013, certificats nécessaires en cas d'attribution du marché.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années dans l'activité concernée par le présent avis de
marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
— Déclaration concernant les moyens humains et techniques dont dispose le prestataire pour l'exécution de la prestation,
— Tous documents propres au candidat (plaquettes d'entreprise, etc...) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.
— Tous les documents faisant apparaître les références en matière environnementale des candidats

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2014-M14/0441
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.3) 13.6.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.5) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.6) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'enveloppe intérieure portant la mention «Marché pour le nettoyage du matériel roulant de la C.T.S.». L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS – 3DAJ – CS 15002 -14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions «candidature», le numéro de marché «2014-M14/0441 » et le nom de l'entreprise concurrente.
- Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
- Les candidats présentant une variante sont tenus de présenter une offre de base.
- Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.2 seront éliminées.
- En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.2.1 ; III.2.2 et III.2.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
54035
FRANCE
+33 383274984
Tribunal de grande instance
+33 383908500
Nancy

Organe chargé des procédures de médiation

54035
FRANCE
Différends liés à la passation: TGI de Nancy / différends liés à l'exécution du marché:
+33 383274984
+33 383908500
Nancy


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) 26C boulevard Wilson / cité judiciaire, rue du Général Fabvier
67000 / 54035
FRANCE
+33 388143201 / +33 383274984
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
+33 388143208 / +33 383908500
Strasbourg / Nancy
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 19.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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