1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE SONORISATION CITADIS 1 (GR)
Description: Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut : • Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel). • Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
Identifiant de la procédure: 4e135e68-1155-4ffe-b3ba-0e1ac31bb58c
Avis précédent: 717008-2023
Identifiant interne: 2023-M896
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE SONORISATION CITADIS 1 (GR)
Description: Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut : • Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel). • Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Options:
Description des options: Tranche ferme : Fourniture des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 Tranche optionnelle : Dépose et pose des fournitures de boitiers » pour les 41 tramways CITADIS 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TGI NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: TGI NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TGI NANCY
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement: 56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Pierre BUGNET
Téléphone: 0388777227
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TGI NANCY
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 0027fffc-8e21-4c99-809a-91dd8681e85f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 12:08:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 436787-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025
