Centrale des marchés
2056c - fourniture, impression, livraison, pose et dépose de diverses signalétiques (panneaux et autocollants, baches, stands et totems) et prestations de diffusion II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 2056c - fourniture, impression, livraison, pose et dépose de diverses signalétiques (panneaux et autocollants, ba...
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2056c - fourniture, impression, livraison, pose et dépose de diverses signalétiques (panneaux et autocollants, baches, stands et totems) et prestations de diffusion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123210

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175633-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Strasbourg Cedex
+33 388609654
+33 388609503
FRANCE
Communauté urbaine de Strasbourg
M. le président de la communauté urbaine de Strasbourg
1 parc de l'étoile
67076
marchespublics@strasbourg.eu

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Strasbourg Cedex
+33 388609654
FRANCE
Service des achats et de la commande publique
1 parc de l'étoile
67076
marchespublics@strasbourg.eu

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Strasbourg Cedex
+33 388609654
FRANCE
http://www.marchepublic.strasbourg.eu
Communaute urbaine de strasbourg
service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'étoile
67076
marchespublics@strasbourg.eu

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Strasbourg Cedex
FRANCE
http://www.marchepublic.strasbourg.eu
Communaute urbaine de strasbourg
service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'étoile
67076


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
2056c - fourniture, impression, livraison, pose et dépose de diverses signalétiques (panneaux et autocollants, baches, stands et totems) et prestations de diffusion
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 15: Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: territoire de la Communauté Urbaine de Strasbourg.
Bas-Rhin
FR421


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Pour les lots 2 et 3 uniquement: Les fournitures et les prestations, objet des lots 2 et 3, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix et des délais (BPD), qui couvre environ 90 % des besoins courants utilisés par la communauté urbaine de Strasbourg.
L'Établissement se réserve en effet la possibilité de commander ponctuellement, hors bordereau, des fournitures et des prestations strictement en rapport avec l'objet du marché. Les demandes de prix s'effectueront sous forme de demande de devis par courriel, dont le retour d'offre devra etre effectué par le titulaire dans les 48 heures qui suivent la demande, au maximum (sous condition de jours ouvrés).
Ces devis seront intégrés aux pièces contractuelles du marché.
Pour le lot 4 uniquement: Les fournitures, objet du lot 4, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix et des délais (BPD), qui couvre environ 80 % des articles couramment utilisés par la communauté urbaine de Strasbourg.
L'Établissement se réserve la possibilité de commander ponctuellement hors bordereau et sur catalogue des fournitures, en rapport avec l'objet du marché. Le titulaire devra indiquer le taux de remise accordé sur les prix catalogue(s) et/ou tarifs à l'article 2 de l'acte d'engagement.
L'Établissement se réserve également la possibilité de commander ponctuellement, hors BPD Et hors catalogue(s), des fournitures et des prestations strictement en rapport avec l'objet du marché.
Les demandes de prix s'effectueront sous forme de demande de devis par courriel, dont le retour d'offre devra etre effectué par le titulaire dans les 48 heures qui suivent la demande, au maximum (sous condition de jours ouvrés). Ces devis seront intégrés aux pièces contractuelles du marché.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'impression et de distribution
79824000

Services de distribution de courrier
64121100

Services de stockage
63121100

Services de contrôle des stocks
79991000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé avec un montant minimum et un opérateur économique. Pour les lots 1, 2 et 4, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Pour le lot 3, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 7.7.2013.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Prestations de diffusion (affichage, mise en dépôt, boîtage, remise en main propre) et divers petites prestations logistiques et évènementielles.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'impression et de distribution
79824000

Services de distribution de courrier
64121100

Services de stockage
63121100

Services de contrôle des stocks
79991000


3)
Quantité ou étendue
Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Divers autocollants et panneaux: fourniture, impression, livraison, installation et dépose - maintenance et sécurité.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Panneaux d'information
35261000

Services d'impression et de livraison
79823000

Installation de matériel de signalisation
45316200


3)
Quantité ou étendue
Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Divers baches: fourniture, impression, livraison, installation et dépose - maintenance et sécurité.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de signalisation
34928471

Services d'impression et de livraison
79823000

Installation de matériel de signalisation
45316200


3)
Quantité ou étendue
Minimum 45 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Divers totems et stands parapluie: fourniture, impression, livraison, installation, dépose.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de signalisation
34928471

Services d'impression et de livraison
79823000

Installation de matériel de signalisation
45316200


3)
Quantité ou étendue
Minimum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 10,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 %.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Pour le lot 1 uniquement, le maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Cette consultation comporte des clauses de promotion sociales liées à la promotion de l'emploi en vertu des articles 14 et 53 du code des marchés publics.
L'Action d'insertion sera étudiée sur la base de la présentation de l'annexe de l'acte d'engagement "Clauses de promotion de l'emploi". L'Attention des candidats est attirée sur la nécessité de remplir et de signer dûment l'acte d'engagement et ses annexes sous peine de rejet de l'offre. Le candidat fournit pour chacun de ses sous - traitants les memes documents que ceux exigés pour lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous - traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit également un engagement écrit du ou des sous - traitants. L'Appréciation des capacités d'un groupement est globale. L'Ouverture des offres n'est pas publique. Application des articles 22 et 58 du CMP.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique (pour tous les lots). Pondération 50
2. Prix des prestations (pour tous les lots). Pondération 25
3. Délais (pour les lots 2, 3 et 4). Pondération 25
4. Délais (pour le lot 1). Pondération 15
5. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (pour le lot 1). Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2056C
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.7.2012 - 10:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP: 5 Identité sonore.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
31 avenue de la Paix BP 1038f
67070
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
67070
Strasbourg
Voir TA de Strasbourg
FRANCE
(cf. Adresse ci-dessus)
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.6.2012
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