Département(s) de publication : 10
Annonce No 23-129452
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ Section I : Identification de l'acheteur | | | Nom complet de l'acheteur : | | | | MAIRIE DE TROYES | | | | Type de Numéro national d'indentification : | | | | SIRET | | | | N° National d'identification : | | | | 21100374400011 | | | | Ville : | | | | TROYES | | | | Code Postal : | | | | 10000 | | | | Groupement de commandes : | | | | Non | | Département(s) de publication : 10 | Section 2 : Communication | | | Lien vers le profil d'acheteur : | | | | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28382 | | | | Identifiant interne de la consultation : | | | | 28382 | | | | Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : | | | | Oui | | | | Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : | | | | Non | | | | Nom du contact : | | | | François BAROIN | | | | Adresse mail du contact : | | | | | | | | Numéro de téléphone du contact : | | | | | Section 3 : Procedure | | | Type de procédure : | | | | Procédure adaptée ouverte | | | | | | | | Conditions de participation : | | | | aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : | | | | En cas de candidature individuelle : le candidat devra produire l'ensemble des pièces du dossier de candidature. En cas de groupement de candidats : chaque membre du groupement devra fournir les pièces ci-après indiquées : - Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, joint au dossier de consultation. - Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation. - Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant.- Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.- Attestation d'assurance décennale en cours de validité, - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Présentation d'une liste de travaux de même nature exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent soit utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit une attestation sur l'honneur, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). | | | | | | | | capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : | | | | Critères de jugement des offres : - coût des travaux, noté sur 10 points, pondération 60%, jugé au regard du montant du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (cadre de Dpgf). - Qualité traduisant la valeur technique, notée sur 10, pondération 60%, appréciée au regard : - des moyens humains et matériels affectés au chantier pour en garantir la bonne exécution, notés sur 5 points, - des mesures et actions prises pour assurer la propreté du chantier et l'optimisation de la gestion des déchets, notées sur 5 points. | | | | | | | | capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : | | | | La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire. La durée globale du marché est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état confondus est de 20 semaines y compris la période de préparation. Les délais suivants s'insèrent dans ce délai global. Le délai d'exécution prévu pour l'exécution des travaux est fixé à 15 semaines, y compris une période de préparation de 12 semaines (incluant la fabrication des menuiseries), à compter de la date prescrite dans chaque ordre de service de démarrage conformément au calendrier détaillé d'exécution établit durant la période de préparation. La présentation de variante n'est pas autorisée. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. | | | | | | | | Technique d'achat : | | | | Sans objet | | | | Date et heure limite de réception des plis : | | | | 13 octobre 2023 - 17:00 | | | | Présentation des offres par catalogue électronique : | | | | Interdite | | | | Réduction du nombre de candidats : | | | | Non | | | | Possibilité d'attribution sans négociation : | | | | Oui | | | | L'acheteur exige la présentations de variantes : | | | | Non | | | | Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : | | | | | | | | Critères d'attribution : | | | | | Section 4 : Identification du marché | | | Intitulé du marché : | | | | Piscine des Chartreux - Réfection partielle de la façade ouest et ventilation - 2e relance du lot no3 : Menuiserie-. | | | | Code CPV principal | | | | Descripteur principal : | | | Description succincte du marché : | | | La consultation porte sur le traitement des problèmes d'humidité dans les locaux de la façade ouest de la piscine des Chartreux. Il s'agit de la 2e relance du lot no3 " Menuiserie aluminium".Lors de la consultation initiale, décomposée en 2 lots, seul le lot no2 a été attribué, le lot no1 ayant été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité. Ainsi, il a été décidé de découper le lot no1 en 4 lots. A l'issue de la consultation, seuls les lots no1 et no4 ont été attribués. Les lots no3 et no5 ont été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité. Le lot no5 a ainsi fait l'objet d'une consultation suivant l'article R. 2122-2-3° du Code de la Commande Publique. Le lot no3 " Menuiserie aluminium " à quant à lui fait l'objet d'une relance qui a été de nouveau déclaré sans suite par décision no D2023/0076.Cette consultation porte sur la 2e relance du lot no3 " Menuiserie aluminium ".A titre indicatif : - date prévisionnelle de notification : novembre 2023.-. | | | Lieu principal d'exécution du marché : | | | Piscine des ChartreuxRue Raymond Burgard10 000 TROYES | | | Durée du marché (en mois) : | | | | | | Valeur estimée (H.T.) : | | | | | | Valeur entre : | | | | | | et : | | | | | | La consultation comporte des tranches : | | | Non | | | La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : | | | Non | | | Marché alloti : | | | Non | | | Mots descripteurs : Tous corps d'état | Section 5 : Lots Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti. Section 6 : Informations Complementaires | | | Visite obligatoire : | | | | Non | | | | Autres informations complémentaires : | | | | La visite (recommandée) sur site sera effectuée sur rendez-vous pris par le candidat auprès de M. Laurent Charvot - tel : 06 07 32 35 43 - mail : l.charvot@ville-troyes.fr, ou en cas d'absence M. Cédric Martin - tel : 06 78 86 87 92- mail : cedric.martin@ville-troyes.fr Il est précisé que les éventuelles questions des candidats devront être posées uniquement par l'intermédiaire de la plateforme Xmarches.Fr et feront l'objet d'une réponse unique qui sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation. Dans un souci de parfaite transparence, aucune réponse individuelle ne sera apportée à l'occasion de ces visites. Financements : Ville de Troyes Financements extérieurs : Conseil Départemental de l'aube et Etat. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : il sera fait application des articles R.2191-3 à R.2191-12 du Code de la Commande Publique. Retenue de garantie : Sans objet. Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de procéder à des négociations techniques et/ou financières dans les conditions de l'article 7-3 du Règlement de la consultation. Le délai de validité des propositions négociées est fixé à 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://ville-troyes.fr/ | | | Date d'envoi du présent avis : | | | | 18 septembre 2023 | |
