A proximité de Strasbourg 67964 Bas Rhin
Acheteur : Collectivité européenne d'Alsace
Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
67964 Strasbourg cedex 9
Tel : 0389306310
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 30/10/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 01 : Chariots de 4 tonnes 7 mètres
Lot 2
Lot 02 : Chariots de 6 tonnes 9 mètres
Secteurs d'activité
Chariots élévateurs.

Fourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 590488-2024
590488-2024 - Mise en concurrence
France – Chariots élévateurs – Fourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCollectivité européenne d'Alsace
Adresse électroniquecontact.execution@alsace.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.
DescriptionFourniture, livraison et mise en service de chariots télescopiques.
Identifiant de la procédure0d6d713d-f4b0-4c0e-b448-79a40ccd5aa8
Identifiant interne24000076
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415100 Chariots élévateurs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal est fixé à l'acte d'engagement. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le matériel sera livré dans les différents centres routiers de la Collectivité européenne d'Alsace. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 01 : Chariots de 4 tonnes 7 mètres
Description: Fournitures de chariots de 4 tonnes 7 mètres
Identifiant interne: 24000076-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415100 Chariots élévateurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Nomcf : Règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Nomcf : Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf : Règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: cf : Règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: cf Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 02 : Chariots de 6 tonnes 9 mètres
Description: Fournitures : Chariots de 6 tonnes 9 mètres
Identifiant interne: 24000076-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415100 Chariots élévateurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Nomcf règlement de la Consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Nomcf règlement de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: cf règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d’enregistrement: 20009433200018
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc  
Ville: Strasbourg cedex 9
Code postal: 67964
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: contact.execution@alsace.eu
Téléphone: 0389306310
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX BP 51038  
Ville: STRASBOURG cedex
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierf5a22e33-b0b0-4bcd-b967-aa39b7c05859-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
Descriptionchangement de DLRO fixé au 30/10/2024 à 12h00 (en lieu et place du 14/10/2024 à 12h00) changement de la durée des accords-cadres : fixée à 4 ans fermes à compter de la date de notification (en lieu et place de 1 an reconductible 3 fois) changement des montants maximum des 2 lots : - lot 1 : 6 000 000 euros HT sur 4 ans - lot 2 : 400 000 euros HT sur 4 ans
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b45ad2a0-0fcc-44b9-9dad-7389bce7dd3c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 16:51:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 590488-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024