A proximité de Strasbourg 67964 Bas Rhin
Acheteur : Collectivité européenne d'Alsace
Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
67964 Strasbourg cedex 9
Tel : 0389306310
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 05/11/2024  
3 Lots
Lot 1
Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 1 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot nord
Lot 2
Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 2 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot sud
Lot 3
Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 3 : Fourniture d'enrobés froids en seaux
Secteurs d'activité
Matériaux routiers enrobés.

Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/10/2024
JOUE - 598208-2024
598208-2024 - Mise en concurrence
France – Matériaux routiers enrobés – Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace
OJ S 194/2024 04/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCollectivité européenne d'Alsace
Adresse électroniquecontact.execution@alsace.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace
DescriptionLot 1 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot nord Lot 2 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot sud Lot 3 : Fourniture d'enrobés froids en seaux
Identifiant de la procédurec2d9240e-ce0b-470d-8d94-720258ce6a1a
Identifiant interne24000228
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 1 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot nord
Description: Fourniture d'enrobés froids en vrac aux lieux suivants : Service Routier de Saverne : centres routiers de Sarre-Union, Bouxwiller, Hochfelden Saverne, Molsheim, Schirmeck et Wasselonne, Service Routier de Haguenau : centres routiers de Haguenau, Wissembourg, Reichshoffen et Soufflenheim, Service routier de Sélestat : centres routiers de Barr, Erstein, Lapoutroie, Sélestat et Villé. Centre Auroutiers d'Ebersheim et Soufflenheim.
Identifiant interne: 24000792
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir article 5 du Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Jugé selon le montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le cadre du mémoire technique et environnemental dûment complété par le candidat : - Partie 1. Livraison et stock (8 points) - Partie 2. Nature et provenance des produits (3 points) - Partie 3. Plan de contrôle (4 points) - Partie 4. Les performances en matière de protection de l'environnement (5 points).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article 9 du Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 2 : Fourniture d'enrobés froids en vrac - lot sud
Description: Fourniture d'enrobés froids en vrac aux lieux suivants : Service Routier de Colmar : centres routiers de Volgelsheim, Munster et Ensisheim Service routier de Mulhouse : centres routiers de Rixheim, Burnhaupt et Thann-Fellering Service Routier de Saint-Louis : centres routiers de Bartenheim, Altkirch et Vieux-Ferrette Centres Autoroutiers de Sainte-Croix-en-Plaine, Rixheim et Soultz
Identifiant interne: 24000793
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir article 5 du Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Jugé selon le montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le cadre du mémoire technique et environnemental dûment complété par le candidat : - Partie 1. Livraison et stock (8 points) - Partie 2. Nature et provenance des produits (3 points) - Partie 3. Plan de contrôle (4 points) - Partie 4. Les performances en matière de protection de l'environnement (5 points).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article 9 du Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture d'enrobés froids en vrac et en seau pour une utilisation sur le réseau routier et autoroutier de la Collectivité européenne d'Alsace Lot 3 : Fourniture d'enrobés froids en seaux
Description: Fourniture d'enrobés froids en seaux aux lieux suivants : Sur l'ensemble du territoire de la Collectivité européenne d'Alsace
Identifiant interne: 24000794
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir article 5 du Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Jugé selon le montant indiqué dans le détail quantitatif estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le cadre du mémoire technique et environnemental dûment complété par le candidat : - Partie 1. Livraison et stock (8 points) - Partie 2. Nature et provenance des produits (3 points) - Partie 3. Plan de contrôle (4 points) - Partie 4. Les performances en matière de protection de l'environnement (5 points).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article 9 du Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d’enregistrement: 20009433200018
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc  
Ville: Strasbourg cedex 9
Code postal: 67964
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: contact.execution@alsace.eu
Téléphone: 0389306310
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 491e6573-0e00-41b8-8fb4-692074efb15c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 15:06:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 598208-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024