Centrale des marchés
Services d'assurance Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Strasbourg
Ville de strasbourg 67076Strasbourg Cedex
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Services d'assurance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5116116

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/01/20)
005333-2020
07/01/2020    S4    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Strasbourg: Services d'assurance

2020/S 004-005286

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67076
Pays: France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.strasbourg.eu

Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Strasbourg

II.1.2)Code CPV principal
66510000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Strasbourg.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 289 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515100
66515200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Incendie — divers dommages aux biens» contrat de 1re ligne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515100
66515200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Incendie — divers dommages aux biens» contrat de 2e ligne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66513100
66516000
66516400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Responsabilité civile».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66516100
66513100
66515000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Flotte automobile»

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Dommages aux objets d'art» expositions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Cybercriminalité».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Protection juridique générale».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Assurance «Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: nature et étendues des garanties / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200048
Lot nº: 01
Intitulé:

Assurance «Incendie — divers dommages aux biens» contrat de 1re ligne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Draber Neff Assurances
Adresse postale: 9 rue de la Haye
Ville: Schiltigheim
Code NUTS: FR
Code postal: 67300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 431 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200052
Lot nº: 02
Intitulé:

Assurance «Incendie — divers dommages aux biens» contrat de 2e ligne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Ville: Niort
Code NUTS: FR
Code postal: 79000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 379.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200053
Lot nº: 03
Intitulé:

Assurance «Responsabilité civile»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Ville: Niort
Code NUTS: FR
Code postal: 79000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 535.81 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200054
Lot nº: 04
Intitulé:

Assurance «Flotte automobile»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Assurances Sécurité
Adresse postale: 64 avenue Kennedy
Ville: Lille
Code NUTS: FR
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: lille@assurancessecurite.com
Téléphone: +33 20852750
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 52 661.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200056
Lot nº: 05
Intitulé:

Assurance «Dommages aux objets d'art» expositions

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Draber Neff Assurances
Adresse postale: 9 rue de la Haye
Ville: Schiltigheim
Code NUTS: FR
Code postal: 67300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 815.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Assurance «Cybercriminalité»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200057
Lot nº: 07
Intitulé:

Assurance «Protection juridique générale»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Assurances Pilliot
Adresse postale: rue de Witternesse, BP 40002
Ville: Aire-sur-La Lys
Code NUTS: FR
Code postal: 62921
Pays: France
Courriel: celine.scotte@pilliot.fr
Téléphone: +33 21989700
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 164.86 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200058
Lot nº: 08
Intitulé:

Assurance «Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Assurances Pilliot
Adresse postale: rue de Witternesse, BP 40002
Ville: Aire-sur-La Lys
Code NUTS: FR
Code postal: 62921
Pays: France
Courriel: celine.scotte@pilliot.fr
Téléphone: +33 21989700
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 655.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/01/2020
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