Centrale des marchés
Prestation d'analyses d'eaux de boues, entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnage Prestation d'analyses d'eaux de boues, entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnageLot no1 : Analyses d'eaux usées, de terres et de bouesLot no2 : Entretien de cordons végétaux et p...
Collectivité européenne d'Alsace 67964Strasbourg Cedex 9 victoria.ruzgar@alsace.eu
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Archive

Prestation d'analyses d'eaux de boues, entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnage

Marché public ou privé
Référence du marché : 6465894

Date de clôture estimée : 21/12/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/11/21)
21-152241
JOUE (22/11/21)
595117-2021

Département(s) de publication : 67
Annonce No 21-152241
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Collectivité européenne d'Alsace, Place du Quartier Blanc, Point(s) de contact : Victoria Ruzgar, 67964, Strasbourg Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 3 89 30 63 23, Courriel : victoria.ruzgar@alsace.eu, Code NUTS : FRF1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.alsace.eu/
Adresse du profil acheteur : http://alsacemarchespublics.eu
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.alsace.eu/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://alsacemarchespublics.eu
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestation d'analyses d'eaux de boues, entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnage
Numéro de référence : 21000204
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestation d'analyses d'eaux de boues, entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnageLot no1 : Analyses d'eaux usées, de terres et de bouesLot no2 : Entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnage dans le secteur nord de Strasbourg
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 260 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyses d'eaux usées, de terres et de boues
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Territoire du Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations : La prestation du laboratoire comprendra :- pour le prélèvement la fourniture des flacons et des bordereaux d-identification- la prise en charge des échantillons et le transport jusqu-à son laboratoire- la réalisation des analyses- la communication des résultats sous la forme de rapport
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite annuelle (maximum 3 fois)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction tacite annuelle (maximum 3 fois)
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien de cordons végétaux et prestations de bucheronnage
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Territoire du Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations : Le domaine d'intervention correspond au secteur géographique au nord de Strasbourg et porte sur les cordons végétaux situés le long des cours d'eau et accessoirement sur les abords des routes départementales ou pistes cyclables.Ce patrimoine végétal est entretenu régulièrement par le biais de coupes sélectives et d'opérations de rajeunissement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite annuelle (maximum 3 fois)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction tacite annuelle (maximum 3 fois)
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 01DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 02DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 décembre 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 120 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 décembre 2021 - 09:00 Lieu : Hôtel de la Collectivité européenne d'Alsace
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Financement sur le budget annuel de la Cea en ressources propres. Lot 02 : le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L5132-4 du Code du travail ou structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire de travailleurs défavorisés. La proportion minimale est fixée à 50%
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la paix - BP51038, 67070, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66, Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 novembre 2021
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