Centrale des marchés
Fourniture de pièces, d-accessoires et de filtrations pour véhicules et engins de la CeA et SDIS Fourniture de pièces, d'accessoires et de filtrations pour véhicules et engins de la CeA et du SDIS mel : contact.achat@alsace.eu url : https://www.alsace.eu/ designation : Collectivité euro...
Collectivité européenne d'Alsace 67964Strasbourg Cedex 9 contact.achat@alsace.eu
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Archive

Fourniture de pièces, d-accessoires et de filtrations pour véhicules et engins de la CeA et SDIS

Marché public ou privé
Référence du marché : 6622348

Date de clôture estimée : 07/03/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/02/22)
22-16954
JOUE (07/02/22)
065497-2022

Département(s) de publication : 67, 68
Annonce No 22-16954
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Collectivité européenne d'Alsace, Place du Quartier Blanc, Point(s) de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique, 67964, Strasbourg Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 3 89 30 63 23, Courriel : contact.achat@alsace.eu, Code NUTS : FRF1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.alsace.eu/
Adresse du profil acheteur : http://alsacemarchespublics.eu
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.alsace.eu/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://alsacemarchespublics.eu
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces, d-accessoires et de filtrations pour véhicules et engins de la CeA et SDIS
Numéro de référence : 20DIR020
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces, d'accessoires et de filtrations pour véhicules et engins de la CeA et du SDIS
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 524 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de batteries, piles et chargeurs - Bas-Rhin
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Batterie, piles et chargeurs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 352 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 01 - Fourniture de batteries, piles et chargeurs - Bas-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 88000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d-alternateurs et démarreurs - Bas-Rhin
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Alternateur - démarreur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 02 - Fourniture d-alternateurs et démarreurs - Bas-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 21000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables électriques d-ateliers - Bas-Rhin
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Consommables électriques d'ateliers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 228 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 03 - Fourniture de consommables électriques d-ateliers - Bas-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 57000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filtration pour véhicules et engins - Bas-Rhin
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Filtration pour véhicules et engins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 152 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x 3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 04 - Filtration pour véhicules et engins - Bas-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 38000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d-essuie-glace
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'ampoules-feux-optiques et ba-lais d-essuie-glace - Bas-Rhin
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 05 - Fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d-essuie-glace - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 40 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels et accessoires signalisation lumineuse - Bas-Rhin
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34992100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Matériels et accessoires signalisation lumineuse
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 184 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 06 - Matériels et accessoires signalisation lumineuse - Bas-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 46000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de batteries, piles et chargeurs - Haut-Rhin
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de batteries, piles et chargeurs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 07 - Fourniture de batteries, piles et chargeurs - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 20 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d-alternateurs et démarreurs - Haut-Rhin
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d-alternateurs et démarreurs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 08 - Fourniture d-alternateurs et démarreurs - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 3 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture consommables électriques ateliers - Haut-Rhin
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Fourniture consommables électriques ateliers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 09 - Fourniture consommables électriques ateliers - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 8 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filtration pour véhicules et engins - Haut-Rhin
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Filtration pour véhicules et engins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 104 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 10 - Filtration pour véhicules et engins - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 26 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Essuie- glace / ampoules / feux / optiques - Haut-Rhin
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Essuie- glace / ampoules / feux / optiques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 11 - Essuie- glace / ampoules / feux / optiques - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 16 000,00 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels, accessoires signalisation lumineuse - Haut-Rhin
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34992000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF1
Lieu principal d'exécution : Alsace
II.2.4)Description des prestations : Matériels, accessoires signalisation lumineuse
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tacite reconduction x 3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Lot 12 - Matériels, accessoires signalisation lumineuse - Haut-Rhin - Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum annuel de 18 000,00 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 01DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 02DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 03DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 04DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 05DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 06DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 07DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 08DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 09DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 10DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 11DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 12DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 mars 2022 - 10:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 mars 2022 - 11:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Financement sur le budget annuel de la Collectivité Européenne d'alsace en ressources propres
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg, 31 avenue de la paix - BP 51038, 67070, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66, Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégionale du Règlement Amiable des LitigesPréfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr, Fax : (+33) 3 83 34 22 24, Adresse internet : http://meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 février 2022
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