Centrale des marchés
Remplacement de chaudières murales mixtes au gaz II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Remplacement de chaudières murales mixtes au gaz. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de ...
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Remplacement de chaudières murales mixtes au gaz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537780

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
100353-2013
SOURCEWEB (25/03/13)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Strasbourg Cedex
+33 369671387
+33 388211703
FRANCE
CUS Habitat
Mehdi Larguech
1 rue de Genève, CS 80250
67006
cellule.marches@cushabitat.fr

Adresse(s) internet:

http://www.cushabitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Strasbourg Cedex
+33 388211776
FRANCE
CUS Habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Mélanie Obringer
Service des techniques spécialisées
1 rue de Genève, CS 80250
67006

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Strasbourg Cedex
FRANCE
http://achatpublic.com
CUS Habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Secteur gestion des marchés publics
1 rue de Genève, CS 80250
67006
cellule.marches@cushabitat.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Strasbourg Cedex
FRANCE
CUS Habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Secteur gestion des marchés publics
1 rue de Genève, CS 80250
67006


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Remplacement de chaudières murales mixtes au gaz.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Voir indication dans la description des lots.
Bas-Rhin
FR421


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Remplacement de chaudières murales mixtes au gaz.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installations de chaudières
42160000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
1-3-5-7 rue du Chemin Long – 67200 Strasbourg – groupe 0692
2 rue Fritz – 67000 Strasbourg – groupe 0584

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installations de chaudières
42160000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Groupe 0131 21-22
rue Edel – 67000 Strasbourg
64-66-68-70-72 avenue de la Forêt Noire – 67000 Strasbourg
28 boulevard Leblois – 67000 Strasbourg

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installations de chaudières
42160000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Groupes 0011 et 0012
1-3-5-7 rue Jean Dolfuss – 67100 Strasbourg
6-8-10-12-14 rue de la Gravière – 67100 Strasbourg
1-3-5-7-9-11-13-15 rue Jules Siegfried – 67100 Strasbourg
1-3-5-7-9-11-13 rue Alexandre Ribot – 67100 STRASBOURG
1-3 rue de la Charité – 67100 STRASBOURG

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installations de chaudières
42160000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Ferme.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat; Déclaration concernant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 50
2. Prix des prestations. Pondération 30
3. Qualité du mémoire méthodologique. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO13/009
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Marché en Appel d’offres ouvert passé en application de l’Ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.
Durée du marché: les travaux devront impérativement être terminés pour le 30.11.2013.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé La visite des sites est obligatoire, ci-dessous, les dates des différents chantiers :
— lot 1 : 1 rue du Chemin Long - 67200 Strasbourg, le 8.4.2013 à 10:00,
— lot 2 : 28 bld Leblois - 67000 Strasbourg, le 9.4.2013 à 10:00,
— lot 3 : 1 rue Alexandre Ribot - 67100 Strasbourg, le 9.4.2013 à 14:00.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
http://greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67000

Organe chargé des procédures de médiation

Nancy Cedex
+33 383342224
+33 383342523
FRANCE
Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
54038


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg Cedex
+33 388211703
FRANCE
CUS Habitat – secteur gestion des marchés publics
CS 80250, 1 rue de Genève
67006
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.3.2013
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