Centrale des marchés
Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécut...
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Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193516

Date de clôture estimée : 29/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/08/14)
274494-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
+33 388211703
CUS Habitat
cellule.marches@cushabitat.fr
FRANCE
24 route de l'Hôpital, CS 70128
67028
Strasbourg Cedex
+33 369671387
Mehdi Larguech

Adresse(s) internet:

http://www.cushabitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Atelier de CUS Habitat
CUS Habitat, office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
67100
FRANCE
93 rue de la Plaine des Bouchers
+33 388656046
Pascal Wurmser
Strasbourg

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Secteur gestion des marchés publics
http://www.achatpublic.com
CUS Habitat, office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
67028
FRANCE
24 route de l'Hôpital, CS 70128
cellule.marches@cushabitat.f
+33 388211769
Strasbourg cedex

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
CUS Habitat, office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
67028
FRANCE
24 route de l'Hôpital, CS 70128
Secteur gestion des marchés publics
Strasbourg Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Communauté urbaine de Strasbourg.
FR421
Bas-Rhin


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42131120
Robinets-vannes
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000
Produits de nettoyage
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 70 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400
Articles de quincaillerie
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 520 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44531510
Boulons et vis
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 60 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42131120
Robinets-vannes
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 600 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44411000
Appareils sanitaires
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 150 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000
Matériel électrique
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 300 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000
Peintures
3) Quantité ou étendue
Montant maximum pour la période initiale : 100 000.00 EUR.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique du matériel et qualité des échantillons. Pondération 30
3. Date de livraison. Pondération 10
4. Proposition de logistique. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO14/016
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.9.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2018

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Marché en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
67000
FRANCE
31 avenue de la Paix
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
+33 388212323
Strasbourg
+33 388364466

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
+33 383342523
FRANCE
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
54038
Nancy Cedex
+33 383342224


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
CUS Habitat, office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
+33 388211703
FRANCE
Secteur gestion des marchés publics, 24 route de l'Hôpital, CS 70128
67028
Strasbourg Cedex
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
7.8.2014
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