A proximité de Strasbourg 67035 Bas Rhin
Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
14 rue de la Gare aux marchandises - CS 15002
67035 STRASBOURG CEDEX 2
Tel : 0388777227
Secteurs d'activité
Services de réalisation d'enquêtes.
Services d'analyses d'enquêtes.
Services d'enquête auprès des consommateurs.

Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/06/2025
JOUE - 377600-2025
377600-2025 - Résultats
France – Services de réalisation d'enquêtes – Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
OJ S 110/2025 11/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Adresse électroniquepbugnet@cts-strasbourg.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
DescriptionLe présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service.
Identifiant de la procédurec63ef244-c307-472d-bd9e-ce7449b9dcdb
Avis précédent594111-2023
Identifiant interne2023-M861
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRéalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
DescriptionLe présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend : • Une tranche ferme ; • 13 tranches optionnelles ;
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311300 Services d'analyses d'enquêtes, 79342310 Services d'enquête auprès des consommateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleStrasbourg
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTGI NANCY
Informations relatives aux délais de recours: Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui signe le marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis746 643,55 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBVA
Offre
Identifiant de l’offreOffre BVA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre756 643,55 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-M861
Date à laquelle le lauréat a été choisi14/01/2024
Date de conclusion du marché20/01/2024
Organisation qui signe le marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement56850068000018
Adresse postale14, rue de la Gare-aux-Marchandises
VilleSTRASBOURG
Code postal67035
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactPierre BUGNET
Adresse électroniquepbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone0388777227
Adresse internethttp://www.cts-strasbourg.eu/fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielBVA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement88398178900026
VilleBALMA
Code postal31130
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0003
Nom officielTGI NANCY
Numéro d’enregistrement000000000000000
Adresse postaleRue Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb71d4234-0272-4c82-a18c-8137ee1196a1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis10/06/2025 11:33:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis377600-2025
Numéro de publication au JO S110/2025
Date de publication11/06/2025