1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison, formation et installation d'un microscope à sonde locale fonctionnant à basse température et sous ultravide, comprenant une garantie d’1 an
Description: Fourniture, livraison, formation et installation d'un microscope à sonde locale fonctionnant à basse température et sous ultravide, comprenant une garantie d’1 an
Identifiant de la procédure: 8b2a2935-bbf2-4d13-b03c-754f5134eded
Identifiant interne: 2025-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38514200 Microscopes à sonde à balayage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess 23 rue du Loess
Ville: Strasbourg
Code postal: 67037
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jour conformément à l'article R.2192-10 du CPP. Une Avance de 30% du montant TTC du marché pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du CPP. parement par acompte à la livraison (60% du montant). les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du CPP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
code de la commande publique -
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Non applicable
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, livraison, formation et installation d'un microscope à sonde locale fonctionnant à basse température et sous ultravide, comprenant une garantie d’1 an
Description: Fourniture, livraison, formation et installation d'un microscope à sonde locale fonctionnant à basse température et sous ultravide, comprenant une garantie d’1 an
Identifiant interne: 2025-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38514200 Microscopes à sonde à balayage
Options:
Description des options: - Position 2 du BPU : Ensemble de pompage comprenant une pompe ionique et une pompe turbomoléculaire (avec au moins un palier magnétique) pour la chambre STM - Position 3 du BPU : Ensemble de pompage comprenant une pompe ionique et une pompe turbomoléculaire (avec au moins un palier magnétique) pour la chambre de préparation - Position 4 du BPU : Canon à ion et système de rampe à argon pour bombardement ionique - Position 5 au BPU : Livraison et installation d’une électronique STM/AFM complète permettant de piloter le microscope, équipée d’une solution de suivi des atomes (« atom tracking ») et idéalement compatible avec les autres électroniques excitant au sein de l’équipe (Nanonis).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 rue du Loess
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2724833&orgAcronyme=f2h . les candidatures sont transmises par voire électronique. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par vie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement d la consultation. Le Cnrs se réserve la possibilité d'examiner les offres avant les candidatures, conformément aux dispositions de l'article R.2161-4 du code de la commande publique.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: délai de livraison
Description: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnemental
Description: 15
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: 35
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: CNRS Délégation Alsace
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS Délégation Alsace
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Alsace
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Alsace
Numéro d’enregistrement: 18008901300023
Département: pôle achat-marché
Adresse postale: CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville: Strasbourg
Code postal: 67037
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388106864
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: Tribunal administratif de Strasbourg 31 Av. de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Identifiant/version de l’avis: 8fe058b7-ca69-4220-a6ca-05bf05a1d34d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2025 15:12:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212774-2025
Numéro de publication au JO S: 65/2025
Date de publication: 02/04/2025
