1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’un spectromètre de résonance magnétique nucléaire de paillasse pour le criblage à haut débit
Description: Acquisition d’un spectromètre de résonance magnétique nucléaire de paillasse pour le criblage à haut débit
Identifiant de la procédure: 8820881e-2e76-4ed8-ae2e-64e98dd6cf93
Identifiant interne: 2026-15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Document du marché
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MatLight – Institut de Recherche Jean-Baptiste Donnet (IRJBD) RDC, Bâtiment O 3 bis, rue Alfred Werner
Ville: Mulhouse
Code postal: 68093
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un spectromètre de résonance magnétique nucléaire de paillasse pour le criblage à haut débit
Description: Acquisition d’un spectromètre de résonance magnétique nucléaire de paillasse pour le criblage à haut débit
Identifiant interne: 2026-15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Options:
Description des options: Le marché prévoit des prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - PSE n° 1 - Extension de la garantie de l'appareil pour 24 mois supplémentaire (soit un total de 36 mois) ; - PSE n° 2 - Maintenance préventive et curative (1 an) - (incluant pièces d'usures, main d'œuvre et déplacement) ; - PSE n° 3 - Maintenance préventive et curative (3 ans) - (incluant pièces d'usures, main d'œuvre et déplacement) ; - PSE n° 4 - Maintenance préventive et curative (5 ans) - (incluant pièces d'usures, main d'œuvre et déplacement) ; - PSE n° 5 - Formation de 2ème niveau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MatLight – Institut de Recherche Jean-Baptiste Donnet (IRJBD) – RDC, Bâtiment O 3 bis, rue Alfred Werner
Ville: Mulhouse Cedex – Tél. : 03 89 33 66 28
Code postal: 68093
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3061554&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique et aux Conditions Particulières d'Achat. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison et d’installation
Description: Délai de livraison et d’installation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du SAV
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNRS Délégation Alsace
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Alsace
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Alsace
Numéro d’enregistrement: 18008901300023
Adresse postale: CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville: Strasbourg
Code postal: 67037
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388106864
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +333388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c5edc77d-33de-404c-b0bc-0568d9b18054 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2026 10:38:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 639745-2026
Numéro de publication au JO S: 180/2026
Date de publication: 17/09/2026
