1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARTE G.E.I.E.
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Système d'acquisition dynamique - Prestations de services et fournitures en matière d’intelligence artificielle et de gestion de la donnée
Description: Dans le cadre de sa stratégie de croissance axée sur la plateformisation de son offre numérique et le développement européen, ARTE fait face à des défis stratégiques majeurs induits par l'accélération des usages numériques et des mutations technologiques. Pour soutenir les initiatives clés de la chaîne dans les domaines de la data et de l'IA, ce système d'achat dynamique vise à pré-qualifier des partenaires capables de fournir des services spécialisés, de déployer des infrastructures haute performance ou des solutions logicielles dédiées. Ce nouveau système d'achat dynamique offrira un environnement agile pour déployer et tester ces solutions, nous permettant d'anticiper les évolutions futures, d'explorer de nouvelles opportunités et d'ajuster continuellement nos priorités aux besoins émergents à travers une approche itérative qui intègre les dernières avancées technologiques. La présente consultation concerne la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) pour couvrir les besoins d’ARTE G.E.I.E. (Strasbourg) et d’ARTE FRANCE (Issy-les-Moulineaux). Un groupement de commande a été constitué en ce sens. ARTE G.E.I.E. assure le rôle de coordonnateur de ce groupement de commande.
Identifiant de la procédure: aa8fa160-c292-4e8d-a1b5-4dffe5418b2b
Identifiant interne: 2512500
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai du Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: La prestation pourra être réalisée sur le site d’ARTE GEIE à Strasbourg ou à distance.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: La prestation pourra être réalisée sur le site d’ARTE France à Issy-les-Moulineaux ou à distance.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le SAD est sans montant minimum et sans maximum, et ce, sur toute la durée, périodes de reconduction éventuelles comprises.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Catégorie 1 : Architecte Data
Description: • Concevoir, implémenter et superviser des architectures et modèles de données robustes et évolutifs. • Orchestrer la collaboration avec les équipes techniques pour garantir l'intégrité et la cohérence architecturale. • Évaluer, sélectionner et optimiser les technologies et outils pour les infrastructures de données, notamment Azure Data Factory ou solutions équivalentes. • Formaliser et déployer des référentiels de bonnes pratiques en matière de gouvernance des données. • Diagnostiquer et résoudre les problématiques techniques complexes liées aux architectures de données.
Identifiant interne: 2512501
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Catégorie 2 : Data Engineering et sécurité des données
Description: • Développer des infrastructures évolutives et performantes pour de grands volumes de données. • Gérer l'ingestion, la transformation et la distribution des données. • Construire et renforcer les connecteurs vers des services tiers (Middleware, APIs). • Détecter et remédier de manière proactive aux vulnérabilités (tests de pénétration, audits de sécurité, surveillance des menaces). • Garantir la conformité aux réglementations de protection des données (RGPD et normes associées) tout au long du cycle de vie des données. • Mettre en œuvre des méthodes de protection avancées (chiffrement, anonymisation, IAM). • Renforcer les architectures pour prévenir les cyberattaques et assurer la conformité aux réglementations applicables. • Produire, structurer et mettre à jour la documentation technique pour faciliter un transfert efficace des connaissances.
Identifiant interne: 2512502
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais, allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Catégorie 3 : Data analyste
Description: • Collecter, organiser et assurer la qualité des données en étroite collaboration avec les équipes éditoriales, techniques et juridiques. • Analyser les performances à travers des métriques clés (KPIs) et recommander des améliorations. • Concevoir et automatiser des tableaux de bord et des rapports. • Surveiller les workflows analytiques pour assurer conformité et fiabilité. • Garantir la conformité aux réglementations de protection des données (RGPD, confidentialité dès la conception/par défaut) dans tous les workflows analytiques. • Produire, structurer et mettre à jour la documentation technique pour faciliter un transfert efficace des connaissances. • Utiliser les outils de BI et de visualisation de données disponibles pour créer des rapports et tableaux de bord pour les parties prenantes internes. • Livrer des rapports d'étude et des documents de recommandation stratégique (tagging, segmentation, attribution marketing, scoring, évaluations de qualité des données, analyse de parcours, etc.).
Identifiant interne: 2512503
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais, allemand
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Catégorie 4: Data stewardship et gouvernance de la donnée
Description: • Expérience complète en gestion du cycle de vie des données et des outils de gouvernance. • Générer ou enrichir des jeux de données synthétiques pour les phases de test ou pour compenser les lacunes de données. • Annoter et classifier des actifs multimodaux — texte, image, audio, vidéo — pour entraîner des modèles d'IA et enrichir des bases de connaissances. • Garantir la conformité aux réglementations de protection des données et liées à l'IA (RGPD, Règlement sur l'IA) sur l'ensemble du cycle de vie des données. • Mener des audits et un suivi continu de la qualité et de la sécurité des données. • Surveiller la lignée et les métadonnées pour assurer transparence et traçabilité.
Identifiant interne: 2512504
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Catégorie 5: Data Scientist
Description: • Analyser et exploiter des données structurées et non structurées pour développer des modèles prédictifs, descriptifs et prescriptifs. • Créer et optimiser des algorithmes d'IA adaptés aux besoins business (recommandation, classification, segmentation, génération, analyse multimodale). • Collaborer avec les équipes techniques et métier pour intégrer des approches innovantes combinant plusieurs techniques d'IA. • Transformer les solutions d'IA en services et API puissants, évolutifs et maintenables. • Garantir la conformité aux réglementations de protection des données et liées à l'IA (RGPD, Règlement sur l'IA) et intégrer les principes d'équité, d'explicabilité et d'IA éthique tout au long du cycle de vie du modèle. • Surveiller les performances du modèle, la dérive et la qualité des données en production ; réentraîner et mettre à jour les modèles de manière itérative selon les besoins.
Identifiant interne: 2512505
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Catégorie 6 : ML Engineer & expertise LLM multimodale
Description: • Identifier, adapter et fine-tuner des modèles open-source (vision, audio, parole, texte) pour des cas d'usage audiovisuels spécifiques à ARTE. • Implémenter des stratégies avancées d'interaction et d'optimisation — prompt-engineering, RAG (Retrieval-Augmented Generation), LoRA/distillation, quantization, pruning — pour maximiser précision, latence et pertinence éditoriale. • Architecturer des pipelines multimodaux end-to-end fusionnant vidéo, audio, images et texte pour enrichir les métadonnées, optimiser l'indexation et automatiser les workflows de production. • Établir des métriques d'évaluation, benchmarker et itérer sur les systèmes d'IA via des KPIs techniques et business clairement définis. • Concevoir et déployer des solutions multimodales cross-data et cross-modality pour étendre les capacités prédictives et génératives des modèles. • Administrer et optimiser l'infrastructure technique nécessaire au déploiement, monitoring et ajustement des modèles en production (clusters GPU/TPU, gateway d'inférence, scaling policies). • Orchestrer l'intégration des services IA dans l'écosystème média existant (MAM/PAM, NRCS, chaînes de transcription, pipelines de distribution, Système d’information logiciels SI) en collaboration avec product owners et tech leads. • Structurer, enrichir et valider les datasets audiovisuels en garantissant leur alignement avec les exigences éditoriales, culturelles et éthiques. • Instrumenter, mesurer et raffiner les modèles en conditions opérationnelles (accuracy, fairness, explainability, pertinence culturelle, empreinte carbone). • Coordonner avec les équipes pluridisciplinaires l'alignement des solutions IA avec les objectifs stratégiques et le cadre réglementaire (RGPD, AI Act). • Élaborer et maintenir une documentation technique exhaustive assurant la transmissibilité des connaissances.
Identifiant interne: 2512506
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Catégorie 7 : Conception UX/UI spécialisée dans les domaines de la data et de l'IA
Description: • Concevoir des interfaces utilisateur intuitives pour les outils d'IA et les tableaux de bord analytiques, maximisant la valeur des modèles prédictifs et génératifs. • Créer des systèmes avancés de visualisation de données qui transforment des informations multidimensionnelles en insights clairs et actionnables. • Développer des interactions homme-machine sophistiquées pour améliorer l'accessibilité et la compréhension des modèles d'IA (prompting, boucles de feedback, explication des résultats). • Réaliser des tests d'utilisabilité ciblés pour évaluer la compréhension, la confiance et l'expérience globale des utilisateurs avec les systèmes basés sur l'IA. • Définir et appliquer des principes de conception éthique qui garantissent la transparence, l'explicabilité et l'utilisation responsable de l'IA. • Garantir la conformité aux standards d'accessibilité (WCAG / RGAA) et aux réglementations de protection des données (RGPD, Règlement sur l'IA) tout au long du processus de conception. • Produire, structurer et mettre à jour la documentation de conception (guidelines de design system, modèles d'interaction, rapports de recherche utilisateur) pour soutenir une collaboration efficace et le transfert de connaissances.
Identifiant interne: 2512507
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Catégorie 8 : Stratégie et expertise IA pour les métiers de l’éditorial, de l’information et de la production
Description: • Conseils stratégiques à l'intersection de l'IA, des données et des workflows médias spécifiques (rédaction, production de contenu, post-production). • Traduire les besoins éditoriaux, journalistiques et de production en solutions basées sur les données et l'IA. • Identifier et prioriser les cas d'usage à forte valeur (aide à la narration, optimisation des workflows de rédaction, planification de production, enrichissement des métadonnées, suivi des coûts, etc.). • Élaborer des stratégies d'IA et de Data alignées avec les objectifs des équipes éditoriales, de rédaction et de production dans un contexte de média de service public. • Conseiller sur les évolutions organisationnelles, la conduite du changement et le renforcement des capacités de l’entreprise pour une adoption durable de l'IA. • Évaluer l'impact de l'IA sur les processus journalistiques, les valeurs éditoriales et les missions de service public ; définir des KPIs de succès et des métriques de ROI. • Guider l'intégration de l'IA dans les outils de planification, les workflows d'édition, les systèmes d'archives, les plateformes MAM/PAM et NRCS. • Assurer l'alignement avec les standards éthiques et réglementaires (Règlement sur l'IA, RGPD, droits d'auteur, responsabilité éditoriale, diversité et inclusion). • Produire, structurer et mettre à jour des documents stratégiques, des feuilles de route et des directives de bonnes pratiques pour faciliter un transfert efficace des connaissances.
Identifiant interne: 2512508
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Catégorie 9 : Audit stratégique et conseil technologique
Description: • Évaluer la performance, la qualité et la conformité réglementaire des systèmes basés sur l'IA et les données dans tous les domaines d'ARTE (production, rédaction, distribution, support). • Comparer les solutions propriétaires aux alternatives open-source et SaaS, en mettant en évidence les compromis techniques, économiques et environnementaux. • Fournir des recommandations actionnables pour optimiser les coûts, l'empreinte carbone, l'évolutivité, la sécurité et la maintenabilité. • Identifier et quantifier les risques du projet (sécurité, conformité, éthique, intégrité éditoriale, droits d'auteur) et proposer des plans d'atténuation. • Guider l'alignement de bout en bout avec les réglementations et standards pertinents (Règlement sur l'IA, RGPD, droit d'auteur, accessibilité, obligations de service public). • Fournir une veille stratégique et technologique pour faire émerger les opportunités et menaces émergentes en matière d'IA, de données et d'innovation médias. • Renforcer les capacités internes par des ateliers, des sessions de formation et des programmes structurés de transfert de connaissances. • Co-créer des feuilles de route et des cadres de gouvernance qui orientent l'adoption de l'IA et des données, en assurant la gestion du changement et l'adhésion des parties prenantes. • Produire, structurer et mettre à jour des rapports d'audit, des évaluations de maturité et des tableaux de bord décisionnels pour soutenir une gouvernance transparente et informée par les données.
Identifiant interne: 2512509
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Catégorie 10 : Gestion de produit/projet spécialisé IA et Data
Description: • Analyser et traduire les besoins métier en spécifications fonctionnelles pour des solutions pilotées par les données et l'IA. • Construire et piloter des feuilles de route produit alignées avec la stratégie d'innovation d'ARTE et son mandat de service public. • Identifier, évaluer et prioriser les opportunités d'innovation dans l'écosystème des données, de l'IA et des technologies émergentes. • Orchestrer la collaboration entre les parties prenantes internes et les partenaires externes pour maximiser la création de valeur et atténuer les risques. • Promouvoir et évangéliser les initiatives basées sur les données et l'IA auprès des audiences internes et externes (démos, showcases, success stories). • Guider la transformation organisationnelle et la gestion du changement pour accélérer l'adoption de solutions centrées sur les données. • Garantir l'alignement avec les standards d'interopérabilité et les réglementations applicables (RGPD, Règlement sur l'IA, droits d'auteur). • Produire, structurer et mettre à jour les artefacts produit et la documentation projet (backlogs, OKRs, registres de risques, leçons apprises) pour soutenir une gouvernance transparente.
Identifiant interne: 2512510
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Catégorie 11 : Stratégie open-source et gouvernance technologique
Description: • Élaborer et maintenir une stratégie open-source complète adaptée à la mission d'ARTE, à son paysage technique et à son contexte réglementaire. • Définir des modèles de gouvernance pour l'engagement OSS (workflows de contribution, choix de licences, évaluation des risques, politiques de publication). • Fournir des conseils juridiques et organisationnels sur les licences (MIT, GPL, AGPL, Creative Commons), les accords de contributeurs et les cas particuliers liés à l'IA (poids des modèles, jeux de données, prompts). • Concevoir des processus durables pour gérer et publier des projets OSS (documentation, versioning, divulgations de sécurité, métriques de santé des projets). • Établir des pratiques de gestion de communauté — canaux de communication, parcours d'intégration, directives de modération et visibilité externe. • Conseiller sur les partenariats stratégiques avec les fondations OSS, les diffuseurs publics, les consortiums de recherche et les initiatives de l'UE. • Surveiller les tendances juridiques, technologiques et communautaires pour anticiper les impacts sur l'écosystème d'IA et de données d'ARTE et assurer une conformité réglementaire continue (Règlement sur l'IA, RGPD). • Produire, structurer et mettre à jour des documents de politique, des présentations stratégiques et des matériels de formation pour faciliter l'adoption à l'échelle de l'organisation et le transfert de connaissances.
Identifiant interne: 2512511
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Catégorie 12 : Infrastructure dédiée à l'entraînement et à l'inférence de modèles IA
Description: Dans le contexte d'évolutions accélérées des technologies d'intelligence artificielle, cette catégorie vise à identifier des partenaires capables de fournir des infrastructures haute-performance, hautement évolutives et économiquement optimisées, spécifiquement architecturées pour les workloads d'entraînement et d'inférence de modèles IA. Nous recherchons des prestataires répondant aux exigences techniques suivantes : • Flexibilité et disponibilité opérationnelle : Provisionnement dynamique de clusters computationnels et instances virtuelles optimisées, conçus pour gérer simultanément des charges d'inférence 24/7 et des workloads d'entraînement intensifs à la demande, tout en orchestrant efficacement des pipelines de données distribués complexes. • Souveraineté numérique et conformité réglementaire : Solutions d'hébergement garantissant une localisation intégrale des données en territoire européen sans dérogation possible, une stricte conformité aux cadres réglementaires (RGPD, DSA, AI Act) et une indépendance technologique complète vis-à-vis des juridictions extra-européennes. • Ergonomie et interopérabilité : Capacités d'implémentation facilitée pour les tests, benchmarks et proof-of-concepts (PoC), optimisant ainsi les cycles de développement des équipes d'ingénierie et de recherche IA. • Optimisation du ratio coût-performance : Propositions tarifaires compétitives offrant un rendement technico-économique supérieur aux solutions hyperscalers conventionnelles, avec grilles tarifaires transparentes et mécanismes d'optimisation des coûts basés sur la consommation effective. • Compatibilité avec les architectures d'accélération avancées : Accès à des infrastructures matérielles spécialisées incluant des GPUs dernière génération (ex NVIDIA A100, H100, Blackwell), TPUs et accélérateurs spécifiquement conçus pour les charges IA haute-densité computationnelle. • Services managés end-to-end : Offres de services entièrement administrés couvrant la gestion infrastructure, les cycles de mise à jour, l'optimisation des performances, la surveillance sécuritaire et le support technique spécialisé IA. • Efficience énergétique et éco-responsabilité : Engagement démontrable dans l'implémentation d'infrastructures énergétiquement frugales, la réduction de l'empreinte carbone et la transparence métrique sur les indicateurs de durabilité environnementale. Outils et solutions IA Les catégories suivantes rassemblent des solutions prêtes à l’emploi, disponibles sous forme de licences on-premise ou SaaS, conçues pour s’intégrer facilement aux systèmes, workflows ou applications déjà en place.
Identifiant interne: 2512512
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Catégorie 13 : Environnements de développement collaboratif
Description: Solutions permettant aux équipes d'ingénierie de concevoir, implémenter, tester et collaborer efficacement en exploitant les dernières avancées de l’IA. • Plateformes collaboratives intégrées : Solutions enterprise-grade fournissant des environnements de développement synchronisés en temps réel avec gestion de version distribuée spécifiquement optimisés pour les projets IA/ML. • Systèmes d'assistance au développement augmentés par IA : Suites d'outils augmentant substantiellement la productivité des équipes techniques via fonctionnalités d'autocomplétion intelligente contextuelle, génération programmatique assistée et refactoring automatisé pour les environnements data science. • Technologies avancées supportant la documentation auto-générée, le debugging intelligent et l'optimisation algorithmique pour réduire significativement les cycles de développement et accélérer la mise en production.
Identifiant interne: 2512513
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Catégorie 14 : Plateformes d'accès et d'orchestration de modèles
Description: Solutions technologiques facilitant la découverte, l'évaluation et l'intégration de modèles d'IA, tout en supportant les architectures émergentes basées sur des agents autonomes. • Plateformes unifiées d'accès aux modèles : Environnements centralisés proposant des catalogues structurés de modèles préentraînés avec interfaces standardisées et compatibilité multi-fournisseurs, permettant une abstraction des couches d'accès sous-jacentes. • Modèles computationnellement frugaux : Implémentations optimisées à faible empreinte énergétique et computationnelle, conçues pour des déploiements sous contraintes de ressources et des applications edge-computing. • Écosystèmes verticalisés par domaine et modalité : Collections de modèles spécifiquement adaptés aux verticales métier prioritaires (médias audiovisuels notamment) et couvrant l'intégralité du spectre modal (textuel, visuel, audio, multimodal). • Frameworks avancés d'orchestration de modèles : Systèmes d'intelligence décisionnelle capables de router ou composer dynamiquement les modèles selon des contraintes paramétrables de latence, coût, précision et contexte applicatif. • Architecture orientée agents : Suites d'outils permettant aux équipes techniques de concevoir, paramétrer et superviser des agents LLM autonomes ou semi-autonomes (capacités de planification, d’exécution d’outils tierces et de raisonnement séquentiel) pour chaîner modèles prédictifs et services externes en workflows end-to-end hautement automatisés
Identifiant interne: 2512514
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Catégorie 15 : Solutions de gestion du cycle de vie des modèles IA
Description: Solutions techniques intégrées pour l'administration complète du cycle de vie des modèles d'IA — de la phase R&D à l'opérationnalisation en production. • Capacités de déploiement multi environnements : plateformes d’orchestration assurant un déploiement unifié et transparent des artefacts de modèles à travers des environnements hétérogènes (cloud public/privé, edge computing, infrastructures on premise), avec mécanismes avancés de versioning et possibilité de rollback instantané. • Autoscaling intelligent et optimisation dynamique des ressources : systèmes avancés ajustant automatiquement l’infrastructure computationnelle en fonction des variations de charge, avec équilibrage adaptatif du trafic pour concilier performance d’inférence et efficience économique. • Chaînes CI/CD spécialisées IA : orchestration de bout en bout couvrant l’entraînement jusqu’au déploiement contrôlé, incluant tests automatisés, validations multidimensionnelles et livraison continue adaptées aux spécificités des modèles prédictifs. • Infrastructure de gouvernance et de sécurisation du cycle de vie : écosystèmes technologiques prenant en charge les déploiements progressifs (canary, blue green), le rollback automatisé sur détection d’anomalies, des contrôles d’accès granulaires et un monitoring en temps réel pour atténuer les risques et garantir la conformité réglementaire.
Identifiant interne: 2512515
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Catégorie 16 : Bases de données et génération augmentée par récupération (RAG)
Description: Solutions avancées destinées à la structuration des données et à la recherche sémantique au sein d’architectures IA. • Plateformes de données sémantiques et vectorielles : moteurs de recherche hybrides alliant capacités sémantiques et vectorielles, dotés de fonctions de clustering, d’embedding et de retrieval multimodal, adaptées aux cas d’usage médias et éditoriaux. • Infrastructures de bases de données spécialisées : solutions de stockage managées ou embarquables (SQL, NoSQL, vectorielles, graphes) offrant haute disponibilité, résilience et optimisation pour les workloads analytiques complexes et l’algèbre vectorielle distribuée. • Pipelines d’ingestion et de transformation data flow : frameworks d’automatisation pour l’acquisition, la transformation et l’indexation de données multisources et multiformats, intégrant des chaînes complètes d’enrichissement sémantique et de vectorisation cross modal (texte, image, audio, vidéo). • Systèmes d’accès documentaire contextuel : solutions assurant une récupération précise des documents grâce à une compréhension contextuelle avancée, une analyse intent aware et la préservation des relations sémantiques entre entités. • Architectures RAG verticalisées : frameworks RAG spécialisés disposant d’un apprentissage continu, de mises à jour incrémentielles sans réindexation globale et de stratégies avancées de gestion de mémoire.
Identifiant interne: 2512516
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Catégorie 17 : Monitoring, prompt engineering et assurance qualité
Description: Solutions dédiées au monitoring, au pilotage, à l’optimisation des performances et à la fiabilité des modèles d'IA en environnement de production. • Plateformes d’observabilité et de monitoring avancé : solutions intégrées proposant des tableaux de bord en temps réel et des alertes configurables pour surveiller en continu les métriques d’usage et de performance, avec détection d’anomalies et analyses prédictives de dérive comportementale des modèles. • Infrastructures d’évaluation et de benchmarking systématique : frameworks spécialisés pour l’évaluation continue des modèles prédictifs et des systèmes RAG, selon des critères métier spécifiques, offrant un benchmarking automatisé entre versions successives et référentiels sectoriels. • Mécanismes d’assurance qualité et de mitigation des hallucinations : techniques permettant d’identifier proactivement et de réduire les hallucinations, d’améliorer la cohérence factuelle et de valider la qualité des contenus générés selon plusieurs dimensions. • Dispositifs de conformité réglementaire et de gouvernance technique : plateformes automatisées d’évaluation et de certification de conformité (RGPD, AI Act) et de respect des standards d’auditabilité, intégrant l’explicabilité algorithmique, la journalisation sécurisée et la traçabilité granulaire des accès et des interactions.
Identifiant interne: 2512517
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Catégorie 18 : Technologies d'entraînement et fine-tuning de modèles
Description: Solutions dédiées à l'optimisation des processus d'entraînement, de fine-tuning et de gestion des corpus d'apprentissage. • Plateformes intégrées de fine tuning supervisé : environnements spécialisés pour adapter des modèles fondationnels à des cas d’usage ciblés, tout en optimisant les volumes de données nécessaires. Support complet de l’apprentissage supervisé, de l’instruction tuning et du RLHF (Reinforcement Learning from Human Feedback). • Automatisation end to end des pipelines d’entraînement : orchestration complète du cycle d’entraînement, avec automatisation avancée du réglage d’hyper paramètres, parallélisation distribuée et cadres d’expérimentation reproductible. • Gestion centralisée des corpus d’entraînement : plateformes unifiées pour l’ingestion, l’annotation collaborative et l’enrichissement sémantique des jeux de données, intégrant assurance qualité et traçabilité. • Optimisation des performances et de l’efficience computationnelle : solutions visant à réduire l’empreinte et les coûts d’entraînement via LoRA, QLoRA, quantization et pruning, tout en préservant les performances prédictives des modèles. • Stratégies de data augmentation : méthodologies systématiques pour enrichir ou diversifier les jeux de données d’entraînement, améliorant la robustesse et la généralisation des modèles à coût marginal réduit. • Évaluation continue et monitoring des modèles : intégration de métriques de performance et de dérive, avec tableaux de bord en temps réel pour assurer la qualité, la fiabilité et la conformité tout au long du cycle de vie du modèle.
Identifiant interne: 2512518
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Catégorie 19 : Solutions de traitement multimodal, de traduction et de génération de contenu
Description: • Reconnaissance vocale et sous-titrage automatique : Systèmes ASR (Automatic Speech Recognition) haute-fidélité, adaptés à des domaines spécialisés et à une grande variété d’accents, assortis de technologies d’alignement multilingue précises assurant une synchronisation image-par-image des transcriptions avec les flux audio/vidéo. • Traduction automatique et localisation : Moteurs de traduction personnalisables pour sous-titres, transcriptions et métadonnées, intégrant la gestion de glossaires, l’adaptation à des domaines métier spécifiques et des métriques d’évaluation de la qualité. • Suite d'outils post-production et workflow éditorial : Environnements avancés d’édition de sous-titres intégrant la détection automatique des intervenants, la normalisation stylistique et la gestion des contraintes temporelles ; systèmes hybrides combinant automatisation intelligente et intervention éditoriale granulaire. • Extraction et enrichissement de métadonnées multimodales : frameworks IA spécialisés dans l’identification et la classification sémantique d’entités clés (personnes, objets, lieux, actions, thématiques) au sein de contenus médias, générant des métadonnées structurées conformes aux standards du secteur. • Plateformes collaboratives d'annotation vidéo : environnements de travail collaboratifs facilitant l’annotation semi-supervisée de contenus audiovisuels, avec assistance IA pour la segmentation temporelle, le suivi d’objets et la reconnaissance contextuelle d’éléments visuels.
Identifiant interne: 2512519
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Marceau
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quai Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67080
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2031
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de deux (2) ans reconductible deux (2) fois par période de 2 ans à compter du 1er septembre 2025. Les marchés spécifiques seront émis par ARTE G.E.I.E. et ARTE FRANCE au fur et à mesure de l’apparition des besoins et ce pendant toute la durée du SAD. La conclusion des marchés spécifiques ne peut se faire que pendant la durée de validité du SAD. Le candidat référencé dans le SAD ne peut refuser la reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du SAD. La reconduction du SAD se fera au moins un (1) mois avant la date de reconduction. La durée des marchés spécifiques n’est pas fixée dans le SAD ; elle sera fixée dans les pièces contractuelles de chaque marché spécifique, mais ne pourra pas excéder quatre années. Il est précisé que la durée d’exécution des marchés spécifiques ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité du SAD qu’à la condition de ne pas méconnaître l’obligation d’une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: allemand, anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 24 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Les recours pourront être introduits sur le fondement : soit de l'article 2 de l'ordonnance no 2009515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la signature du contrat (référé précontractuel), soit de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARTE G.E.I.E.
Numéro d’enregistrement: 38286562400045
Adresse postale: 4 quai du Chanoine Winterer
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Secteur Appels d'Offres
Téléphone: 0390142222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17540111600512
Adresse postale: 108 rue du Général Fabvier BP 30
Ville: Nancy
Code postal: 54003
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 99c56e57-be6e-4faf-a435-7a98c2c6755a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2025 14:17:37 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, allemand, anglais
Numéro de publication de l’avis: 381586-2025
Numéro de publication au JO S: 112/2025
Date de publication: 13/06/2025
