Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d'équipements électroménagers
Numéro de référence: Cda 23/39 (52a)
II.1.2)Code CPV principal39716000 Pièces pour appareils électroménagers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
capbp coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp,Vdp,CcasAccord-Cadre à bons de commande, mono attributaire avec un montant maxiles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Pas de variante autorisée
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
equipements professionnels de cuisine
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39311000 Petit matériel de restauration
39710000 Appareils ménagers électriques
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
pour Capbp, Vdp et Ccas : Montant maxi de 100 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
equipements professionnels de buanderie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42716110 Matériel de lavage
39710000 Appareils ménagers électriques
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
pour Capbp, Vdp et Ccas : Montant maxi de 100 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
appareils électroménagers domestiques neuf
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39716000 Pièces pour appareils électroménagers
39710000 Appareils ménagers électriques
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
pour Capbp, Vdp et Ccas : Montant maxi de 70 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
appareils électroménagers domestiques d'occasion
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39710000 Appareils ménagers électriques
39710000 Appareils ménagers électriques
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
pour Capbp, Vdp et Ccas : Montant maxi de 50 000,00 euro(s) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
cf. Règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
cf. Règlement de consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
cf. Règlement de consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 20/07/2023
Heure locale: 23:59
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 21/07/2023
Heure locale: 14:00
