1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 3F GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de gestion des espaces verts
Description: Marché de gestion des espaces verts du patrimoine de 3F Grand Est en Alsace et Lorraine
Identifiant de la procédure: 00e45e8a-e0b2-4b7d-90c7-a04762ddaf94
Identifiant interne: AO 3848
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue Adolphe Seyboth
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Eurométropole de Strasbourg
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre de l'Eurométropole de Strasbourg
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 8 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nord du Bas-Rhin
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Nord du Bas-Rhin
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 4 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sud du Bas-Rhin
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Sud du Bas-Rhin
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 4 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mulhouse et alentours
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre de Mulhouse et alentours
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 18 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Colmar et alentours
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre de Colmar et alentours
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 18 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Nancy
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre de Nancy
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 2 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Nord de Nancy
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Nord de Nancy
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 6 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sud de Nancy
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Sud de Nancy
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 6 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Nord de la Moselle
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Nord de la Moselle
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 12 résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sud de la Moselle
Description: Gestion des espaces verts des résidences situées sur le périmètre du Sud de la Moselle
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 12 nouvelles résidences.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Description: Réalisation d’objectifs sociaux
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations forfaitaires (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche qualité proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Montant des Bordereaux de Prix Unitaires
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 09:09:24 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 3F GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 498 273 556 00023
Adresse postale: 8 rue Adolphe Seyboth
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Mathieu FORDOXCEL
Téléphone: 0383174964
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 801 116 00276
Adresse postale: 1 quai Finkmatt
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0383174964
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aa4c32d9-d726-4f48-bc31-4a3f1e0b08de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2024 08:28:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 330110-2024
Numéro de publication au JO S: 108/2024
Date de publication: 05/06/2024
