Centrale des marchés
accord-Cadre relatifs à l'achat de consommables informatiques 93 fourniture de consommables informatiques à Stains ville : Stains. lieu : 6 avenue Paul Vaillant Couturier B.P. 73 code_postal : 93240 pays : F-
Ville de Stains 93240Stains
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accord-Cadre relatifs à l'achat de consommables informatiques

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 674274

Date de clôture estimée : 10/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-71386

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Stains, 6 avenue Paul Vaillant Couturier B.P. 73, à l'attention de M. le maire, F-93240 Stains.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://atol93.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre relatifs à l'achat de consommables informatiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 6.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de consommables informatiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30237300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres de la Ville de Stains. Le mode de règlement est le mandat administratif. Aucune retenue de garantie n'est prévue au présent accord-cadre. Les sommes dues en exécution du préset accord-cadre sont payées dans un délai de trente jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu par le présent accord-cadre fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêtes moratoires au bénéfice du titulaire. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration dudit délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Lorsque le dépassement du délai n'est pas imputable à la personne publique, aucun intérêt moratoire n'est exigible.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement solidaire et le groupement conjoint sont autorisés.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les garanties économiques et financières seront appréciées d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années, les attestations de banques et/ou d'assurance.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les garanties professionnelles et techniques seront appréciées d'après les références et les moyens techniques et humains de l'entreprise et les certificats de qualité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique jugé sur la base d'un mémoire détaillé reprenant notamment les éléments suivants : qualité des fournitures, durée de vie des produits, conditions de remplacement des fournitures défectueuses, étendue et capacité à élargir la gamme proposée, performance en matière de protection de l'environnement, gestion des fournitures usagées.
Pondération : 55.
2. prix (en référence au montant total du bordereau des prix unitaires, ne valant que pour le jugement des offres)
Pondération : 35.
3. délai et conditions de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-consomm informat.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande (Mairie de Stains - service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains/ Tél. : 01 72 03 11 51 / Télécopie : 01 72 03 11 54 / mail : commande.publique@stains.fr).
Le DCE est également mis à la disposition des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.atol93.fr).
Les candidats devront fournir un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
- dc1 lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants complétée et signée ; (ancien DC 4) ;
- dc2 (déclaration du candidat individuelle ou du (des) membre(s) du groupement) dernière mise à jour ; (ancien DC 5) ;
- nOTI 1 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ; (ancien DC 6) ;
- nOTI 2 état annuel des certificats reçus - sociaux et fiscaux (ancien DC 7) ;
- un mémoire permettant d'évaluer les capacités techniques, humaines et financières du candidat ;
- les références récentes avec nom de contact, coordonnées et volume de prestation (moins de trois ans) dans le domaine faisant l'objet de la consultation ;
- l'acte d'engagement dûment renseigné et signé par une personne habilitée à engager le candidat (l'offre est rédigée en français et exprimée en EUR) ;
- le bordereau des prix unitaires dûment renseigné et signé par une personne habilitée à engager le candidat, valant exclusivement pour le jugement des offres ;
- les fiches techniques des fournitures proposées ;
- un RIB.
Le candidat est libre d'apporter toutes autres précisions de nature à améliorer le jugement de son offre.
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention obligatoire suivante :
Accord-Cadre Relatif à l'achat de consommables informatiques - " ne pas ouvrir par le service courrier ".
Les offres envoyées par la poste devront l'être à l'adresse ci-dessous par pli recommandé avec avis de réception postale : mairie de stains - service de la commande publique - B.P. 73 - 93 241 Stains Cedex.
Les candidats peuvent également remettre leur offre contre récépissé à l'adresse suivante :
MAIRIE de STAINS - plateforme logistique - service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains -
Les candidats disposent du profil acheteur de la Commune de Stains atol93.fr pour y déposer des plis électroniques.
Les candidats peuvent obtenir les renseignements auprès du service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains
Courriel : commande.publique@stains.fr.
Par ailleurs, les candidats disposent du profil acheteur de la Ville de Stains : atol93.fr, pour poser leurs questions et autres demandes de renseignements complémentaires. Dans ce cas, une réponse dématérialisée sera envoyée à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE sur la plateforme et par télécopie aux candidats ayant retiré le DCE par voie papier.
Les candidats peuvent obtenir les renseignements auprès du service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93240 Stains.
Courriel : commande.publique@stains.fr.
Par ailleurs, les candidats disposent du profil acheteur de la Ville de Stains : atol93.fr, pour poser leurs questions et autres demandes de renseignements complémentaires. Dans ce cas, une réponse dématérialisée sera envoyée à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE sur la plateforme et par télécopie aux candidats ayant retiré le DCE par voie papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 98
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00