Centrale des marchés
42 programme de travaux 2012 à St Romain Le Puy 42 programme de travaux 2012 à St Romain Le Puy programme De Travaux 2012. ville : St Romain-le-Puy, code_postal : 42610 lieu : hotel De Ville,
Syndicat Intercommunal du Val de Curra 42610St Romain-le-Puy sg@mairie-saintromainlepuy.fr 0477766294
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42 programme de travaux 2012 à St Romain Le Puy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 173283

Date de clôture estimée : 31/08/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/07/12)
12-153484
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal du Val de Curra.
Correspondant : Chapot Robert, President, place De l'hotel De Ville, 42610 St Romain-le-Puy, tél. : 04-77-76-60-55, télécopieur : 04-77-76-62-94, courriel : sg@mairie-saintromainlepuy.fr, adresse internet : http://www.mairie-saintromainlepuy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : programme De Travaux 2012.
C.P.V. - Objet principal : 44162500
Objets supplémentaires : 42122130, 42122300.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : rue de Terland tranche ferme(st Romain le puy) lot 1
découpe de chaussée:2200 ml environ
fouilles en tranchée: 670 m3 environ
pvc Dn 110: 280 ml environ
pvc Dn 90: 475 ml environ
pehd 25: 200 ml environ
branchements particuliers: 40 u environ
goutteland tranche ferme(st Romain le puy)
découpe de chaussée sur Rd:90 ml environ
découpe de chaussée: 3560 ml environ
fouilles en tranchée: 1350 m3 environ
pvc Dn 110: 445 ml environ
pvc Dn 75: 350 ml environ
pvc Dn 65: 540 ml environ
pvc Dn 40: 215 ml environ
pehd 25: 275 ml environ
branchements particuliers: 26 u environ
goutteland tranche conditionnelle(st Romain le puy)
découpe de chaussée sur Rd:660 ml environ
fouilles en tranchée: 240 m3 environ
pvc Dn 65: 290 ml environ
pehd 25: 40 ml environ
branchements particuliers: 3 u environ
montée de Leyniec tranche conditionnelle(st Romain le puy)
découpe de chaussée: 830 ml environ
fouilles en tranchée: 310 m3 environ
pvc Dn 125: 150 ml environ
pvc Dn 150: 150 ml environ
pehd 40: 70 ml environ
pehd 25: 45 ml environ
branchements particuliers: 10 u environ
surpresseur Terland (St romain le puy) lot 2
génie civil: 15 m3 environ
vannes papillons dn 125: 7 u
boite à boues dn 125: 2 u
pompe de surpression: 2 u
robinet à flotteur: 1 u
stabilisateur aval: 1 u
tuyau inox dn 125: 35 ml environ.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : dc 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 60 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- délai d'exécution : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 août 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12at-0008-V.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Délai d'exécution : 3 semaines pour le lot 1 et 3 semaines pour le lot 2.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie De St Romain Le Puy.
hotel De Ville, 42610 St Romain-le-Puy, tél. : 04-77-76-60-55, télécopieur : 04-77-76-62-94, courriel : sg@mairie-saintromainlepuy.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie De Saint-Romain-Le-Puy : Roche Christophe.
, tél. : 04-77-76-60-55, télécopieur : 04-77-76-62-94, courriel : stechniques@mairie-saintromainlepuy.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie De St Romain Le Puy.
hotel De Ville, 42610 St Romain-le-Puy, tél. : 04-77-76-60-55, télécopieur : 04-77-76-62-94, courriel : sg@mairie-saintromainlepuy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Renouvellement de canalisations sur 3 secteurs
rue de terland (tranche ferme)
goutteland (tranche ferme et conditionnelle)
montée de leyniec (tranche conditionnelle).

Durée : 21 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44162500.
Lot(s) 2 Surpresseur de Terland.

Durée : 21 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45200000

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