Centrale des marchés
42 fourniture de produit de nutrition parentérale pour le CHU à Saint Eteinne 42 fourniture de produit de nutrition parentérale pour le CHU à Saint Eteinne ville : St Etienne lieu : pharmacie Hôpital Nord code_postal : 42055 pays : F-
CHU St Etienne 42055St Etienne laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 0477127315
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42 fourniture de produit de nutrition parentérale pour le CHU à Saint Eteinne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171490

Date de clôture estimée : 10/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/07/12)
12-150517

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU St Etienne, pharmacie Hôpital Nord, à l'attention de Mlle Laurence Vétard, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. E-mail : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 73 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu st etienne, pharmacie Hôpital Nord, contact : renseignements techniques, à l'attention de M. Monnier Gwenaël, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu st etienne, pharmacie hôpital nord, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu st etienne, pharmacie hôpital Nord, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespharmacie Hôpital Nord, 42055 Saint-Eteinne.
Code NUTS : FR715.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale
marché à bons de commande composé de 3 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 01/01/2013 au 31/12/2013 reconductible 3 fois 12 mois -Prix ajustables.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33692200.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités indiquées dans le CCTP sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins de l établissement en application de l'article 77-i- du Code des Marchés Publics (Cmp), modifié par l'article 66.ii du décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Détail des 3 lots voir catalogue des besoins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de l'établissement - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire ( article 86 à 118 du code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet à l'appui de sa candidature:
1.lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
2.a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :
-si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
-déclaration du candidat (Dc2ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
-déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
3.pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat :
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet : des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. intérêt thérapeutique et technique
Pondération : 50.
2. coût d'utilisation
Pondération : 40.
3. prestation forunisseur
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PHN 2012/10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 septembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juillet 2012

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