Centrale des marchés
42 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni HA à St Etienne 42 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni HA à St Etienne ville : St Etienne lieu : direction des achats et de la logistique code_postal : 42055 pays : F-
CHU St Etienne 42055St Etienne laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 0477127315
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42 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni HA à St Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171311

Date de clôture estimée : 04/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239291-2012
BOAMP (27/07/12)
12-150850

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU St Etienne, direction des achats et de la logistique, à l'attention de Mlle Laurence Vétard, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. E-mail : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 73 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu St Etienne, blanchisserie Centrale, contact : renseignements techniques, à l'attention de M. Reynaud René, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 79 46 13. E-mail : rene.reynaud@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu st etienne, direction des Achats et de la logistique, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. Fax : (+33) 4 77 12 73 15

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu st etienne, direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue Pavillon 1, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. Fax : (+33) 4 77 12 73 15. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dal-dah 2012/18 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni HA.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdans chaque établissement adhérent à la procédure.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dal-dah 2012/18 Fourniture de textile grand plat pour les adhérents du GCS Uni Ha
Marché à bons de commandes composé de 6 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 01/01/2013au 31/12/2013 reconductible 2 fois par période de 12 mois. Prix révisables.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39512100, 39513100,39518000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : cf. cahier des charges.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Détail des 6 lots voir cahier des charges

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39512500, 39513100,39518000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de chacun des adhérents du Groupement de commandes , paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)
-Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
-Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il :
1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;
3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail ;
4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ;
5) n'est pas en état de liquidation judiciaire ;
6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,
8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-la copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ;
-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
-bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix (%)
Pondération : 40.
2. valeur technique (%)
Pondération : 50.
3. délais de livraison (%)
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAL/DAH 2012/18.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 septembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le C.H.U. De Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants :
CHU Amiens - cHU Angers -CH d'avignon - cH Bayonne- cH Belfort - montbeliard- cHU de Besançon- cHU de Bordeaux- cHU de Brest- cHU de Clermont-Ferrand -CHU de Dijon-Chu Fort de France -CHU de Grenoble- cH le Havre-Ch Le Mans- cH de Lens - cH de Libourne -CHU de Lille -CHU de Lyon - assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- cHU de Montpellier - cHU de Nancy- cHU de Nantes- cHU de Nice- cHU de Nîmes- cH Perpignan- cHU de Poitiers- cH Pontoise- ch Quimper Cornouille- cHU de Reims- cHU de Rennes-Ch Roubaix- cHU de Rouen- cHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion - cHU de Saint-Étienne- cH Sainte Foy la Grande - cHU Strasbourg- cH de Toulon- cHU de Toulouse- cHRU de Tours- cH de Troye- cH de Valencienne - cH Villejuif
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achats-hopitaux.com
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé ;
Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juillet 2012

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