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A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : afdas
ISABELLE CLAMENS
75020 Paris
Tel : (+33) 1-44-78-39-10
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/10/2023  
Secteurs d'activité
Etudes de marché et recherche économique ; sondages et statistiques.

2023_29_Etude Emploi Formation Branche Sport

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 13/09/2023
BOAMP - 23-127792

Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-127792
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Afdas
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
78471400800165
Ville :
Paris
Code Postal :
75020
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 75

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Isabelle CLAMENS
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Les attestations d'assurances en responsabilité civile, d'exploitation et professionnelle.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Une attestation de vigilance URSSAF : attestation de fournitures des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de mois de 6 mois ;- Une attestation de régularité fiscale : attestation de fournitures des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de mois de 6 mois ;- Le cas échéant, la liste nominative des travailleurs étrangers employés pour la réalisation des prestations et qui sont soumis à autorisation de travail exigée par les articles D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Une attestation relative au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (pour les employeurs d'au moins 20 salariés)
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
6 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Direction des Partenariats et des Relations Institutionnelles / Département Observation et Prospectives de l'Emploi
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
2023_29_Etude Emploi Formation Branche Sport
Code CPV principal
Descripteur principal : 79300000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Réalisation d'une étude emploi formation dans la branche Sport et son ou ses mises à jour durant la durée totale du marché. L'étude doit éclairer les partenaires sociaux de la branche avec précision sur l'état des lieux économique et social de la branche. Elle leur permettra, en outre, de réinterroger leur politique emploi-formation au regard des évolutions en emplois, des pratiques en matière de formation ou encore d'égalité professionnelle.
Lieu principal d'exécution du marché :
Paris
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
200 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
13 septembre 2023