1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMICTOM DE SOLOGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un porteur-remorqueur équipé d’un bras de levage et d’une grue
Description: Fourniture d’un porteur-remorqueur équipé d’un bras de levage et d’une grue
Identifiant de la procédure: d5acc87e-7db5-46e7-8d0f-87a50202c623
Identifiant interne: 2024/07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale ZI des Loaittières
Ville NOUAN LE FUZELIER
Code postal 41600
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Règlement (CEE) n° 2137/85
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Acquisition d’un porteur remorqueur 6x4 26t PTAC
Description: Lot n°1 : acquisition d’un porteur remorqueur 6x4 26t PTAC
Identifiant interne: lot1
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : acquisition d’un porteur remorqueur 6x4 26t PTAC
Description: Lot n°1 : acquisition d’un porteur remorqueur 6x4 26t PTAC
Identifiant interne: d76c6f24-89a6-4a0f-956d-ee33b9827cf2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/09/2024
Date de fin de durée: 01/12/2024
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: valeur technique des matériels
Description: valeur technique des matériels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Description: prix
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: le service après-vente
Description: le service après-vente
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: délai de livraison
Description: délai de livraison
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation chargée des procédures de recours: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui traite les offres: SMICTOM DE SOLOGNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Fourniture et pose d’un bras de manutention pour bennes amovibles et d’une grue sur châssis
Description: Lot n°2 : Fourniture et pose d’un bras de manutention pour bennes amovibles et d’une grue sur châssis
Identifiant interne: af2c4462-8c88-42c6-a328-2e6d204c55c2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42414100 Grues
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/09/2024
Date de fin de durée: 01/12/2024
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Description: prix
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: délai de livraison
Description: délai de livraison
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: la valeur technique des matériels
Description: la valeur technique des matériels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: le service après-vente
Description: le service après-vente
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation chargée des procédures de recours: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SMICTOM DE SOLOGNE
Organisation qui traite les offres: SMICTOM DE SOLOGNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMICTOM DE SOLOGNE
Numéro d’enregistrement: 2024/07
Département: loir et cher
Adresse postale: ZI des Loaittières ZI DES LOAITTIERES
Ville: NOUAN-LE-FUZELIER
Code postal: 41600
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0254885828
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d5acc87e-7db5-46e7-8d0f-87a50202c623 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 11:16:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 403929-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024