Centrale des marchés
marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des Cinq Rivières 40 Fourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD des Cinq Rivières à Souprosse pays : F- code_postal : 40250 ville : Souprosse lieu : ehpad des Cinq Rivières 100 allée de Compeyron
CIAS du Pays Tarusate 40250Souprosse ehpad-souprosse@orange.fr 0558441760
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Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des Cinq Rivières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196526

Date de clôture estimée : 24/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-125276
JOUE (16/08/14)
280372-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CIAS du Pays Tarusate, ehpad des Cinq Rivières 100 allée de Compeyron, à l'attention de lasserre-sergent Pascale, F-40250 Souprosse. Tél. : (+33) 5 58 44 60 90. E-mail : ehpad-souprosse@orange.fr. Fax : (+33) 5 58 44 17 60.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : ehpad des cinq rivières, 100 allée de Compeyron, à l'attention de p. Lasserre-Sergent, F-40250 Souprosse. Tél. : (+33) 5 58 44 60 90. E-mail : ehpad-souprosse@orange.fr. Fax : (+33) 5 58 44 17 60

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : ehpad des cinq rivières, 100 allée de Compeyron, à l'attention de p. Lasserre-Sergent, F-40250 Souprosse. Tél. : (+33) 5 58 44 60 90. E-mail : ehpad-souprosse@orange.fr. Fax : (+33) 5 58 44 17 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : ehpad des cinq rivières, 100 allée de Compeyron, à l'attention de p. Lasserre-Sergent, F-40250 Souprosse. Tél. : (+33) 5 58 44 60 90. E-mail : ehpad-souprosse@orange.fr. Fax : (+33) 5 58 44 17 60
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des Cinq Rivières.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services100 allée de Compeyron, 40250 Souprosse.
Code NUTS : FR613.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'ehpad des Cinq Rivières.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits Surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers et ovoproduits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Boissons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Boucherie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement public assuré par le budget de l'ehpad sur fonds propres en application des dispositions des articles 86 à 117 du Code des Marchés Publics avec un délai global de paiement de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Seul le mandataire devra dans tous les cas être solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justificatifs des capacités financières à réaliser la prestation pour laquelle les candidats se présentent. Ils fourniront une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justifier de leur capacité professionnelle et technique à réaliser la prestation pour laquelle ils se présentent, les candidats fourniront les pièces et les déclarations suivantes :
: Une présentation d'une liste des principales fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant la date, le destinataire public ou privé.
: Pour les lots n°5, n°6 et n°7 : une copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits proposés
Pondération : 35.
2. prix des produits
Pondération : 30.
3. conditions de commande et de livraison
Pondération : 30.
4. système d'hygiène et de qualité
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-EHPAD-2015-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 septembre 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Le candidat retenu aura un délai maximum de SEPT jours, à compter de la date de réception de la lettre l'informant qu'il a été retenu, pour fournir les certificats et déclarations prévus à l'article 46 du Code des marchés publics (justifiant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales), à savoir :
- une attestation sur l'honneur du dépôt auprès l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires ;
- le certificat unique que chaque candidat peut obtenir auprès du Trésorier Payeur Général du département où il acquitte ses obligations fiscales (ou photocopie auto certifiée conforme)
Les documents de la consultation peuvent être retirés sur place de 9h00 à 12h00 ou de 14h00 à 16h00 ou expédiés après demande écrite (courrier, télécopie, message électronique) à l'adresse suivante : E.H.P.A.D. Des Cinq Rivières - 100, Allée de Compeyron - 40 250 SOUPROSSE - fAX : 05.58.44.17.60 / ehpad-souprosse@orange.fr ou téléchargés gratuitement à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence via le site web : https://marchespublics.landespublic.org
Les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers.
Les plis contenant les candidatures et les offres devront parvenir au plus tard le 24 septembre 2014 à 15:00.
Les offres expédiées sous pli cacheté doivent contenir UNE enveloppe également cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - lot n° - nom du candidat. Les offres papier seront remises contre récépissé ou envoyées par la Poste sous pli recommandé avec avis de réception à l'e.h.p.a.d. Des Cinq Rivières - 100, Allée de Compeyron - 40250 SOUPROSSE.
Les candidats ont la possibilité de déposer leur candidature et leur offre en ligne par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://marchespublics.landespublic.org
Chaque document qui doit normalement recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doit être signé électroniquement.
La transmission par voie électronique de l'offre devra respecter les conditions de formes applicables à la transmission sur support papier.
Les formats acceptés par le pouvoir adjudicateur sont : pdf, doc, xls.
Le dossier dématérialisé doit contenir :
1.les pièces relatives à la candidature ou à défaut les justificatifs à l'appui de la candidature
2.les pièces constitutives de l'offre du candidat
Le candidat reconnaît avoir pris connaissance de la notice d'utilisation de la salle des consultations du site web https://marchespublics.landespublic.org en ligne à la rubrique " Gestion des marchés publics "
Le candidat doit choisir entre la transmission par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation ou l'envoi sur support papier. Si une candidature ou une offre était remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier (non intitulée copie de sauvegarde), elles seraient déclarées irrecevables conformément à la réglementation.
Les offres arrivées hors délai seront retournées sans être ouvertes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibois - 50, Cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greff.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2014.

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