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A proximité de Soula 09000 Ariege
Acheteur : Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
09000 SAINT PAUL DE JARRAT
Tel : 0561040900
4 Lots
Lot 1
Canalisations et raccords
Lot 2
Robinetterie et fontainerie
Lot 3
Matériel de branchement
Lot 4
Fonte de voirie
Secteurs d'activité
Canalisation.
Robinets, vannes et dispositifs similaires.
Produits en fonte.
Matériel hydraulique.

Accord-cadre à bons de commande pour la fournitures de pièces pour le magasin du S.M.D.E.A. - Période 2026/2028 (Ariège 09)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2026
JOUE - 253645-2026
253645-2026 - Résultats
France – Canalisation – Accord-cadre à bons de commande pour la fournitures de pièces pour le magasin du S.M.D.E.A. - Période 2026/2028 (Ariège 09)
OJ S 72/2026 14/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Adresse électronique: jl.bedel@smdea09.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fournitures de pièces pour le magasin du S.M.D.E.A. - Période 2026/2028 (Ariège 09)
Description: Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés aux Bordereaux des Prix Unitaires, mais également à titre exceptionnel, l'ensemble des articles du tarif de référence (catalogues + tarifs + remises) nécessaires à l'exploitation et à l'entretien des réseaux et des installations gérés par le SMDEA. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/02/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure: 1eeae51b-d280-424a-8a54-a9812c049db4
Identifiant interne: 25F-PCS MAG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44470000 Produits en fonte, 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 43328100 Matériel hydraulique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Bicentenaire  
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 040 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Canalisations et raccords
Description: Canalisations et raccords Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat (P1 + P2) : 200 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44141000 Canalisation, 44470000 Produits en fonte, 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Bicentenaire  
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il est reconductible 1 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 755118-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service après-vente, assistance technique, formation et garanties (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard d'un examen comparatif des prix du bordereau des prix et des prix des tarifs de références (catalogues + tarifs + remises) (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMDEA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Robinetterie et fontainerie
Description: Robinetterie et fontainerie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat (P1 + P2) : 300 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 43328100 Matériel hydraulique, 44470000 Produits en fonte, 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Bicentenaire  
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il est reconductible 1 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 755118-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service après-vente, assistance technique, formation et garanties (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard d'un examen comparatif des prix du bordereau des prix et des prix des tarifs de références (catalogues + tarifs + remises) (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMDEA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel de branchement
Description: Matériel de branchement Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat (P1 + P2) : 400 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 43328100 Matériel hydraulique, 44470000 Produits en fonte, 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Bicentenaire  
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il est reconductible 1 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 755118-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service après-vente, assistance technique, formation et garanties (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard d'un examen comparatif des prix du bordereau des prix et des prix des tarifs de références (catalogues + tarifs + remises) (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMDEA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fonte de voirie
Description: Fonte de voirie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat (P1 + P2) : 60 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44141000 Canalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44470000 Produits en fonte, 44470000 Produits en fonte, 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Bicentenaire  
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Il est reconductible 1 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 755118-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service après-vente, assistance technique, formation et garanties (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard d'un examen comparatif des prix du bordereau des prix et des prix des tarifs de références (catalogues + tarifs + remises) (sous-critères : voir Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMDEA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26006
Titre: Canalisations et raccords
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOVAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26007
Titre: Robinetterie et fontainerie
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26008
Titre: Matériel de branchement
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26009
Titre: Fonte de voirie
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3C7E2370-DC9C-70A8-8A6FC4886BF0D740
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Numéro d’enregistrement: 25219
Adresse postale: Rue du Bicentenaire
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Point de contact: la Présidente
Adresse électronique: jl.bedel@smdea09.fr
Téléphone: 0561040900
Télécopieur: 0561029585
Adresse internet: http://smdea09.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMDEA
Numéro d’enregistrement: 2095795
Adresse postale: Service des Marchés Rue du Bicentenaire
Ville: Saint Paul De Jarrat
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@smdea09.fr
Téléphone: 0561040900
Télécopieur: 0561657771
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 3C7E23E2-D2D6-30EB-DAA694A01022419B
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1734243-1-1-1
Adresse postale: Bd Du Libre Echange
Ville: Saint-Orens-De-Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: c.audebert@materiauxtp.fr
Téléphone: 0559011970
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOVAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1734243-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Garcia Lorca 31200 Toulouse
Ville: Brousseval
Code postal: 52130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@soval.fr
Téléphone: 0562729040
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1734243-1-3-1
Adresse postale: Bd Du Libre Echange
Ville: Saint-Orens-De-Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: c.audebert@materiauxtp.fr
Téléphone: 0559011970
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1734243-1-4-1
Adresse postale: Bd Du Libre Echange
Ville: Saint-Orens-De-Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: c.audebert@materiauxtp.fr
Téléphone: 0559011970
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 959f2d6f-8a49-4831-af8e-b3de93d2d741  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/04/2026 10:54:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 253645-2026
Numéro de publication au JO S: 72/2026
Date de publication: 14/04/2026