A proximité de Souclin 01150 Ain
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L AIN
143 rue du Chateau
01150 Chazey sur ain
Tel : 0474619640
2 Lots
Lot 1
Location et maintenance des matériels informatiques embarqués liés à la lecture des puces des bacs
Lot 2
Location et maintenance des matériels informatiques embarqués permettant le suivi de l’activité des véhicules
Secteurs d'activité
Matériel informatique divers.
Maintenance et réparation de matériel informatique.
Services de gestion de données.

Location et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/03/2026
JOUE - 190162-2026
190162-2026 - Résultats
France – Matériel informatique divers – Location et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte
OJ S 55/2026 19/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte
DescriptionLocation et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte
Identifiant de la procédure83b64027-d365-4a2f-9749-b411a924aac4
Avis précédentb4f15715-1e31-4355-9ad6-81b4597cedc1-01
Identifiant interne2026-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72322000 Services de gestion de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Technique des Déchets sis au 620 avenue de Montgrellière  
VilleSAINTE JULIE
Code postal01150
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Saint-Rambert-en-Bugey situé Moulin à papier  
VilleSAINT RAMBERT EN BUGEY
Code postal01230
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Briord, rue de Saint-Didier  
VilleBRIORD
Code postal01470
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre620 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLocation et maintenance des matériels informatiques embarqués liés à la lecture des puces des bacs
DescriptionLocation et maintenance des matériels informatiques embarqués liés à la lecture des puces des bacs
Identifiant interne2026-01-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72322000 Services de gestion de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Technique des Déchets sis au 620 avenue de Montgrellière / RD62A  
VilleSAINTE-JULIE
Code postal01150
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Saint-Rambert-en-Bugey situé Moulin à papier  
VilleSAINT RAMBERT EN BUGEY
Code postal01230
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Briord, rue de Saint-Didier  
VilleBRIORD
Code postal01470
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/03/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres. Les modalités sont indiquées à l'article 5.2 - Visites sur site du règlement de consultation. Une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Voir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionClause environnementale - Voir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
5.1.
LotLOT-0002
TitreLocation et maintenance des matériels informatiques embarqués permettant le suivi de l’activité des véhicules
DescriptionLocation et maintenance des matériels informatiques embarqués permettant le suivi de l’activité des véhicules
Identifiant interne2026-01-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30236000 Matériel informatique divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72322000 Services de gestion de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCentre Technique des Déchets sis au 620 avenue de Montgrellière / RD62A  
VilleSAINTE-JULIE
Code postal01150
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Saint-Rambert-en-Bugey situé Moulin à papier  
VilleSAINT RAMBERT EN BUGEY
Code postal01230
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépôt secondaire de Briord, rue de Saint-Didier  
VilleBRIORD
Code postal01470
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/03/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres. Les modalités sont indiquées à l'article 5.2 - Visites sur site du règlement de consultation. Une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Voir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionClause environnementale - Voir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis620 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis620 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSULO FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSULO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre340 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance20 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connuoui
Pourcentage de la sous-traitance6
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-01-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre18479-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGroupement d'Entreprises Conjoint UNICO FRANCE / SULO FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreGroupement d'Entreprises Conjoint UNICO FRANCE / SULO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre280 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-01-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre18479-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Numéro d’enregistrement24010088300018
Adresse postale143 rue du Château
VilleCHAZEY SUR AIN
Code postal01150
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
Téléphone0474461706
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.ain.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielSULO FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement778 151 944 01229
Adresse postaleImmeuble Perspective Défense - Bâtiment A - 1 rue du Débarcadère
VilleCOLOMBES
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielGroupement d'Entreprises Conjoint UNICO FRANCE / SULO FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement89066519300037
Adresse postale70 quai Perrache
VilleLYON
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6eb459f0-0a48-4eef-aa68-98bfdeca820c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/03/2026 10:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis190162-2026
Numéro de publication au JO S55/2026
Date de publication19/03/2026