Centrale des marchés
fourniture de pains et viennoiseries au C.H. Du Rouvray 76 fourniture de pains et viennoiseries pour le centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-Lès-Rouen ville : Sotteville-lès-Rouen Cedex lieu : 4 rue Paul Eluard - B.P. 45 code_postal : 76301...
Centre Hospitalier du Rouvray 76301Sotteville-lès-Rouen cellule.marches@ch-lerouvray.fr 0232951152
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Fourniture de pains et viennoiseries au C.H. Du Rouvray

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663837

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-66684
JOUE (17/04/13)
125533-2013
SOURCEWEB (16/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier du Rouvray, 4 rue Paul Eluard - B.P. 45, contact : direction des Services Economiques et Logistiques, à l'attention de cellule des Marchés, F-76301 Sotteville-lès-Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 3 2 95 1 0 05. E-mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr. Fax : (+33) 2 3 2 95 1 1 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-lerouvray.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier du Rouvray, 4 rue Paul Eluard - B.P. 45, contact : cellule des Marchés, à l'attention de direction des Services Economiques et Logistiques, F-76301 Sotteville-lès-Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 95 10 05. E-mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr. Fax : (+33) 2 32 95 11 52. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier du Rouvray, 4 rue Paul Eluard - B.P. 45, contact : cellule des Marchés, à l'attention de direction des Services Economiques et Logistiques, F-76301 Sotteville-lès-Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 95 10 05. E-mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr. Fax : (+33) 2 32 95 11 52. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier du Rouvray, 4 rue Paul Eluard - B.P. 45, contact : cellule des Marchés, à l'attention de direction des Services Economiques et Logistiques, F-76301 Sotteville-lès-Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 95 10 05. E-mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr. Fax : (+33) 2 32 95 11 52. URL : http://www.e-marchespublics.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.centre Hospitalier Spécialisé
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pains et viennoiseries au C.H. Du Rouvray.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier du Rouvray : 28 unités de soins, ainsi que le restaurant du personnel, et le service des expéditions, 76300 Sotteville-lès-Rouen.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Rouvray.
Le Marché débute du 08 juillet 2013 au 07 juillet 2014 ou à défaut à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible tacitement deux fois sans que sa durée ne puisse excéder trois ans.
Il s'agit d'un Marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du Code des Marchés Publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811100, 15811300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots, chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit : un lot ne peut-être attribué qu'à un seul titulaire.
La composition des lots ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et son annexe.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Pains
1) Description succincte :
Pains (petits pains longs 50g, petits pains longs 40g, pains de son longs 40g, pains sans sel longs 40g, pains longs 200g)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Viennoiseries
1) Description succincte :
Viennoiseries (brioches individuelles 70g, croissants au beurre 55g, pains au chocoloat 70g)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres
Paiement : 50 jours à réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dC 1 ;
- dC 2 ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés publics concernant les interditions de soumissionner ;
- copie de l'agrément sanitaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. l'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, normes) et la qualité organoleptique pour les échantillons
Pondération : 30.
2. le prix
Pondération : 60.
3. engagement de conformité aux critères de développement durable (notamment sur les emballages utilisés) et respect des mesures sociales à l'embauche
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL/AO/13/07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la Direction des Services Économiques et Logistiques :
E-Mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr
Télécopieur : 02.32.95.11.52.
Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
www.e-marchespublics.com.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante :
Mme la Directrice Des Services Economiques et Logistiques
" Offre pour la fourniture de pains et viennoiseries"
Centre hospitalier du rouvray
4, rue Paul Eluard - B.P. 45
76301 sotteville les rouen
Le pli doit être cacheté et comporter la mention : " Ne pas ouvrir "
- le pli peut également être déposé aux Services Economiques (Cellule des Marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé.
- les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
www.e-marchespublics.com.
Des échantillons sont obligatoirement demandés pour les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe n°1 au C.C.T.P.). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique.
Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert B.P. 500, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 2 3 2 08 1 2 70. Fax : (+33) 2 3 2 08 1 2 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert B.P. 500, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 2 3 2 08 1 2 70. Fax : (+33) 2 3 2 08 1 2 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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