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81 travaux de réfection des façades du cloître pour le compte de SEM81, à Sorèze 81 travaux de réfection des façades du cloître pour le compte de SEM81, à Sorèze travaux de réfection des façades du cloître. code_postal : 81540 lieu : abbaye Ecole, 81540 Sorèze
81100Castres multicopy.services@free.fr 0563724985
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81 travaux de réfection des façades du cloître pour le compte de SEM81, à Sorèze

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894970

Date de clôture estimée : 07/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209357

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEM 81.
Correspondant : M. Au nom et pour le compte de l'abbaye Ecole de Sorèze le directeur général délégué, maison de l'economie - 1 avenue du Général Hoche 81012 Albi Cedex 9 tél. : 05-63-47-04-58 télécopieur : 05-63-47-26-59 courriel : sem.81@sem81.com.

Objet du marché : travaux de réfection des façades du cloître.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : abbaye Ecole, 81540 Sorèze.

Code NUTS : øFR627ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 janvier 2014.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande pour garantir l'avance forfaitaire de 5 % dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds de la Collectivité. Paiement à 30 Jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : s'il y a un groupement ce sera un groupement solidaire avec mandataire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : conformité administrative, Compétences, références et moyens techniques et humains
seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et règlementaires et dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes (contenu défini au règlement de consultation).



Capacité économique et financière - références requises : chiffres d'affaires des 3 dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : moyens matériels et humains pouvant être affectés au chantier, références de moins de 5 ans pour des travaux analogues, certificat de qualification professionnelle ou certificats de capacités.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : assurances RC et décennale en cours de validité.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 janvier 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : HM2989TRX.

Renseignements complémentaires : les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le réglement de la consultation.
Pour la dématérialisation le dossier de consultation pourra être consulté sur www.sem81.com
Dans les 6 mois de délais d'exécution des travaux il y a 1 mois de préparation.
Les offres+candidatures seront transmises par lettre recommandée avec avis de réception, ou remis contre récépissé à la SEM 81. L'enveloppe mentionnera "Réfection des façades du cloître à l'abbaye Ecole de Sorèze- lot n° 1".
Forme du prix: bordereau de prix unitaires
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article 551-1 du code de justice administrative. Sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SEM 81.
Correspondant : M. directeur général délégué, maison de l'economie, 81012 Albi Cedex 9, tél. : 05-63-47-04-58, télécopieur : 05-63-47-26-59, courriel : sem.81@sem81.com, adresse internet : http://sem81.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Agence Patrice CALVEL.
7 rue Pasteur, 91800 Brunoy, tél. : 01-60-46-17-28, télécopieur : 01-60-46-16-51, courriel : cabinet.calvel-acmh@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SEM 81.
Correspondant : M. Olivier Fromenteau, maison de l'economie, 81012 Albi Cedex 9, tél. : 05-63-47-04-58, télécopieur : 05-63-47-26-59, courriel : sem.81@sem81.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Multi copy services.
17 Bd du Docteur Sicard, 81100 Castres, tél. : 05-63-62-71-39, télécopieur : 05-63-72-49-85, courriel : multicopy.services@free.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 68 rue Raymond IV - B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex tél. : 05-62-73-57-57 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://ta-toulouse.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Toulouse.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Maçonnerie, pierre de taille.

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