TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UN LOCAL ARCHIVES DANS LES LOCAUX DU SICTIAM « LES ORÉADES », 125 RUE DES AMANDIERS, À BIOT » - 3 LOTS

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SICTIAM (06)

Correspondant : Monsieur Le Président

Adresse : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS 70257 - 06905 SOPHIA-ANTIPOLIS, 06905 Sophia Antipolis Cedex

Coordonnées :

Objet du marché : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN LOCAL ARCHIVES DANS LES LOCAUX DU SICTIAM « LES ORÉADES », 125 RUE DES AMANDIERS, À BIOT » - 3 LOTS

Lieu d'exécution et de livraison :Les Oréades , 125 rue des Amandiers, 06905 SOPHIA ANTIPOLIS

Caractéristiques principales : La présente consultation a pour objet des travaux d'aménagement d'un local archives dans les locaux du SICTIAM « les oréades », 125 rue des amandiers, à BIOT » - 3 lots. La description des prestations et leurs spécifications techniques, est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques particulières de chaque lot. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement. Le montant estimatif du marché est : Lot 1 : 68 000 euros Hors Taxes Lot 2 : 6 500 euros Hors taxes Lot 3 : 7 500 euros hors taxes

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le contrat est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire, selon les prix indiqués dans l'acte d'engagement (AE) du titulaire.

Refus des variantes.

Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire du marché se verra appliquer une retenue de garantie, dont le taux est fixé à 5% du montant initial du marché, en application des articles R.2191-32 à R.2191-33 du Code de la commande publique. En application de l’article R.2191-36 du même Code, la retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée par l’acheteur. La retenue de garantie est remboursée, ou les personnes ayant accordé leur garantie à première demande sont libérées, 30 jours au plus tard après l’expiration du délai de garantie (article R.2191-35 du Code).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le Budget du SICTIAM financera les dépenses afférentes au marché. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure : procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-AFFAIRE-06

Renseignements complémentaires : Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. Après examen des offres remises, l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les deux (2) opérateurs économiques arrivés en tête du classement des offres. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre technique et commerciale sans modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du contrat. Les autres modalités de négociation sont indiquées dans le règlement de la consultation (RC).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SICTIAM (06)

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : SICTIAM (06)

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots