1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public portant sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de capteurs dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du LOV
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services portant sur l’intégration d’un nouveau capteur sur des planeurs sous-marins ainsi que sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de ces capteurs et d’autres capteurs, destinés à l’acquisition et au traitement de données dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV).
Identifiant de la procédure: df1bdb3a-5669-4d2c-8037-92fb73053d06
Identifiant interne: 2026-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98361000 Services relatifs à l'océanologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Droit au versement d’acomptes. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Nouvelle-Calédonie
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution des prestations sont les suivants : Etape 1 : avant l’expédition océanographique : phase d’étude dans les locaux du titulaire, phase de test : en Méditerranée (rade de Villefranche ou autre site choisi par le titulaire), le titulaire organise le transport depuis ses locaux jusqu’au pont du navire à Nouméa. Etape 2 : pendant l’expédition océanographique : le lieu d’exécution est dans le Sud-Ouest Pacifique, Port de Nouméa puis le long de l’Arc volcanique des Tonga pendant les LEG1 et LEG2. Etape 3 : après l’expédition océanographique, les flotteurs retournent dans les locaux du titulaire.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché public portant sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de capteurs dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du LOV
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services portant sur l’intégration d’un nouveau capteur sur des planeurs sous-marins ainsi que sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de ces capteurs et d’autres capteurs, destinés à l’acquisition et au traitement de données dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV).
Identifiant interne: 2026-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98361000 Services relatifs à l'océanologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Nouvelle-Calédonie
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution des prestations sont les suivants : Etape 1 : avant l’expédition océanographique : phase d’étude dans les locaux du titulaire, phase de test : en Méditerranée (rade de Villefranche ou autre site choisi par le titulaire), le titulaire organise le transport depuis ses locaux jusqu’au pont du navire à Nouméa. Etape 2 : pendant l’expédition océanographique : le lieu d’exécution est dans le Sud-Ouest Pacifique, Port de Nouméa puis le long de l’Arc volcanique des Tonga pendant les LEG1 et LEG2. Etape 3 : après l’expédition océanographique, les flotteurs retournent dans les locaux du titulaire.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/12/2026
Date de fin de durée: 22/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La date de début indiquée à la rubrique 5.1.3. correspond à la date estimative de notification du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Considération environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2026 19:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui traite les offres: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d’enregistrement: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06905
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Téléphone: 0493954222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 598ae340-0c04-47b9-a71d-eaa0931c426c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/10/2026 16:26:13 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 745280-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026
