Centrale des marchés
aménagement des systèmes d'information du réseau Envibus 06 aménagement des systèmes d'information du réseau envibus à Sophia Antipolis ville : Sophia Antipolis Cedex code_postal : 06901 lieu : les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes pays : F-
Cté Agglomération Sophia Antipolis 06901Sophia Antipolis Cedex 0489877061
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Aménagement des systèmes d'information du réseau Envibus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096404

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
173794-2014
BOAMP (22/05/14)
14-74282

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le président de la CASA, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la Commande Publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la Commande Publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61. URL : http://www.marches-securises.fr
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
aménagement des systèmes d'information du réseau Envibus.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum annuel, conformément à l'article 169 du Code des Marchés Publics.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'objet du présent marché est l'aménagement des systèmes d'information du réseau Envibus.
Les prestations objet du marché font l'objet de trois lots :
Lot n°1 : Aménagement de l'infrastructure informatique
Lot n°2 : Fourniture, installation et maintenance des écrans d'information voyageur
Lot n°3 : Fourniture, installation et maintenance d'un dispositif de vidéosurveillance
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'août 2014.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48822000, 30200000,35125300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1:
Montant estimatif de commande chaque année: 28 500 EUR ht, soit 114 000 EUR (H.T.) sur la durée maximum envisagée du marché.
Lot 2:
Montant estimatif de commande chaque année: 104 200 EUR ht, soit 416 800 EUR (H.T.) sur la durée maximum envisagée du marché.
Lot 3:
Montant estimatif de commande chaque année: 14 100 EUR ht, soit 56 400 EUR (H.T.) sur la durée maximum envisagée du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options :
- le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an ;
- possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics ;
- possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35-ii-5 du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Aménagement de l'infrastructure informatique
1) Description succincte :
L'objet du présent lot concerne des prestations d'aménagement de l'infrastructure informatique du réseau Envibus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48822000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Visite obligatoire:
Les candidats du lot n°1 devront visiter le pôle d'échange antibois ainsi que le centre technique Envibus de Vallauris.
Jugement des offres:
Les sous-critères du critère n°2 sont:
2-1 La description de la prestation objet du marché et les caractéristiques techniques des matériels proposés : sous coefficient pondérateur 1.5
2-2 La description des interventions de maintenance et périodes de garantie avec des exemples de pannes type : sous coefficient pondérateur 1
2-3 La proposition d'un planning détaillé d'exécution des prestations : sous coefficient pondérateur 0.5
2-4 La description des tests permettant d'assurer la qualité et la bonne exécution des prestations : sous coefficient pondérateur0.5
2-5 La description des performances des matériels : sous coefficient pondérateur 0.5
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture, installation et maintenance des écrans d'information voyageur
1) Description succincte :
L'objet du présent lot concerne des prestations de fourniture, d'installation et de maintenance des écrans d'information voyageur pour le réseau Envibus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Visite obligatoire:
Les candidats des lots n°2 devront uniquement visiter le pôle d'échange antibois.
Jugement des offres:
Les sous-critères du critère n°2 sont:
2-1 La description de la prestation objet du marché et les caractéristiques techniques des matériels proposés : sous coefficient pondérateur 1.5
2-2 La description de la mise en place d'un protocole de pilotage compatible avec le SAEIV mis en place par la société CECCLI : sous coefficient pondérateur 1.5
2-3 La description des interventions de maintenance et périodes de garantie avec des exemples de pannes type : sous coefficient pondérateur 0.25
2-4 La proposition d'un planning détaillé d'exécution des prestations : sous coefficient pondérateur 0.25
2-5 La description des tests permettant d'assurer la qualité et la bonne exécution des prestations : sous coefficient pondérateur 0.25
2-6 La description des performances des matériels: sous coefficient pondérateur 0.25
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture, installation et maintenance d'un dispositif de vidéosurveillance
1) Description succincte :
L'objet du présent lot concerne des prestations de fourniture, d'installation et de maintenance d'un dispositif de vidéosurveillance pour le réseau Envibus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35125300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Visite obligatoire:
Les candidats des lots n°3 devront uniquement visiter le pôle d'échange antibois.
Jugement des offres:
Les sous-critères du critère n°2 sont:
2-1 Les caractéristiques techniques du matériel proposé et la solution de pilotage/lecture à distance : sous coefficient pondérateur 1.5
2-2 La description des interventions de maintenance et des périodes de garantie avec des exemples de pannes type : sous coefficient pondérateur1
2-3 La proposition d'un planning détaillé d'exécution des prestations : sous coefficient pondérateur 0.5
2-4 La description des tests permettant d'assurer la qualité et la bonne exécution des prestations : sous coefficient pondérateur 0.5
2-5 La description des performances : sous coefficient pondérateur 0.5
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

- avance : pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50.000 EUR ht, il sera versé une
Avance de 5 %.
- mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ;
- délai global maximum de paiement : trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la communauté d'agglomération sophia antipolis ;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement - financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificat de visite (pour tous les lots).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations : coefficient pondérateur 6.
2. valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique : coefficient pondérateur : 4.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2014, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20140519w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Pour les trois lots, la remise des offres est subordonnée à une visite des lieux.
Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature devront impérativement prendre contact avec la Direction Réseau Envibus pour le site des Transports, Tél : 04.89.87.71.64 afin que leur soit proposée une date de visite
Les visites pourront se faire jusqu'à la date limite de réception des offres.
Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la C.A.S.A qui devra impérativement être produit par les candidats dans les justificatifs de candidature.
Tout candidat qui ne produirait pas cette pièce verra sa candidature écartée.
- critères de sélection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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