Centrale des marchés
acquisition de fournitures pour la protection, la signalisation et la mise en valeur des collections du réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis 06 fournitures pour la protection, la signalisation et la mise en valeur des collections du réseau des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération à Sophia Antipolis pays : F- ...
Cté Agglomération Sophia Antipolis 06901Sophia Antipolis Cedex 0489877061
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de fournitures pour la protection, la signalisation et la mise en valeur des collections du réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1291636

Date de clôture estimée : 18/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/11/14)
380561-2014
BOAMP (07/11/14)
14-147428

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, à l'attention de M. le président de la CASA, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la Commande Publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la Commande Publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.

Autre : compétences transférées par les communes membres de la communauté d'agglomération.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fournitures pour la protection, la signalisation et la mise en valeur des collections du réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Lot n° 1 : Films et matériels pour la protection et la consolidation des documents imprimés
Montant minimum annuel : 7 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 45 000 EUR ht
Lot n° 2 : Coffrets et matériels de protection pour les documents enregistrés
Montant minimum annuel : 1 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 7 500 EUR ht
Lot n° 3 : Produits et matériels pour la signalisation et la mise en valeur des collections
Montant minimum annuel : 7 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 45 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'objet du présent marché est l'acquisition de fournitures pour la protection, la signalisation et la mise en valeur des collections du réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Lot n° 1 : Films et matériels pour la protection et la consolidation des documents imprimés
Lot n° 2 : Coffrets et matériels de protection pour les documents enregistrés
Lot n° 3 : Produits et matériels pour la signalisation et la mise en valeur des collections
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Mars 2015.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : Films et matériels pour la protection et la consolidation des documents imprimés
Montant minimum annuel : 7 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 45 000 EUR ht
Lot n° 2 : Coffrets et matériels de protection pour les documents enregistrés
Montant minimum annuel : 1 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 7 500 EUR ht
Lot n° 3 : Produits et matériels pour la signalisation et la mise en valeur des collections
Montant minimum annuel : 7 500 EUR ht
Montant maximum annuel : 45 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options :
- le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an ;
- possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics ;
- possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des Marchés Publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Films et matériels pour la protection et la consolidation des documents imprimés
1) Description succincte :
Le présent lot concerne l'acquisition de films et matériels pour la protection et la consolidation des documents imprimés pour le réseau des médiathèques de la CASA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30100000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 7 500 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel : 45 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 22 Mars 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
Lot n° 2

Intitulé : Coffrets et matériels de protection pour les documents enregistrés
1) Description succincte :
Le présent lot concerne l'acquisition de coffrets et matériels de protection pour les documents enregistrés pour le réseau des médiathèques de la CASA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30100000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 1 500 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel : 7 500 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 22 Mars 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
Lot n° 3

Intitulé : Produits et matériels pour la signalisation et la mise en valeur des collections
1) Description succincte :
Le présent lot concerne l'acquisition de produits et matériels pour la signalisation et la mise en valeur des collections pour le réseau des médiathèques de la CASA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30100000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 7 500 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel : 45 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 22 Mars 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ;
- délai global maximum de paiement : trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la communauté d'agglomération sophia antipolis ;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement - financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Les candidats ont la possibilité d'utiliser les dispositions prévues par le décret n°2014-1097 du 26 septembre 2014 en son article 5 VI modifiant l'article 45 du code des marchés publics.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur 4).
2. le prix (coefficient pondérateur 3).
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 décembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Pour tous les lots, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de quatre semaines à compter de la réception du bon de commande.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20141105w2_02
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Critères de sélection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits
Sous-Critère du critère 1 :
- nombre de références par type de produits et organisation du catalogue (sous coefficient pondérateur 1) ;
- ergonomie du site internet (sous coefficient pondérateur 1) ;
- descriptif de l'organisation mise en place afin d'effectuer les livraisons, ainsi que des méthodes d'informations auprès de la CASA et la méthodologie proposée relative au suivi des commandes (sous coefficient pondérateur 1) ;
- les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0,5) ;
- la désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA : nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0, 5)
Sous-Critères du critères 2 :
- prix DQE (sous coefficient pondérateur 2) ;
- rabais consenti (sous coefficient pondérateur 1)
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 22 Mars 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00