Centrale des marchés
acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis 06 l'objet du présent lot concerne l'acquisition de livres pour la jeunesse pour le réseau des médiathèques de la CASA à Sophia Antipolis pays : F- code_postal : 06901 ville : Sophia Antipol...
Cté Agglomération Sophia Antipolis 06901Sophia Antipolis Cedex 0489877061
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Acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1291635

Date de clôture estimée : 17/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/12/14)
409750-2014
JOUE (07/11/14)
380504-2014
BOAMP (07/11/14)
14-147025

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, à l'attention de M. le président de la CASA, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la commande publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération Sophia Antipolis, les Genêts B.P. 43 449, route des Crêtes, contact : direction de la commande publique, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. : (+33) 4 89 87 70 60. Fax : (+33) 4 89 87 70 61. URL : http://www.marches-securises.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.

Autre : compétences transférées par les communes membres de la communauté d'agglomération.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Lot n°1 : Livres pour la Jeunesse
Montant minimum annuel : 25. 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 100. 000 EUR ht
Lot n°2 : Livres de Documentation Générale et Spécialisée
Montant minimum annuel : 50. 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 200. 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Lot n°1 : Livres pour la Jeunesse
Lot n°2 : Livres de Documentation Générale et Spécialisée
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de février 2015.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Lot n°1 : Livres pour la Jeunesse
Montant minimum annuel : 25. 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 100. 000 EUR ht
Lot n°2 : Livres de Documentation Générale et Spécialisée
Montant minimum annuel : 50. 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 200. 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options :
- le marché est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an ;
- possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics ;
- possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du Code des Marchés Publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Livres pour la Jeunesse
1) Description succincte :
L'objet du présent lot concerne l'acquisition de livres pour la jeunesse pour le réseau des médiathèques de la CASA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 25. 000 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel : 100. 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 18 Février 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Lot n° 2

Intitulé : Livres de Documentation Générale et Spécialisée
1) Description succincte :
L'objet du présent lot concerne l'acquisition de livres de documentation générale et spécialisée pour le réseau des médiathèques de la CASA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 50. 000 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel : 200. 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 18 Février 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- avance uniquement pour le lot 2 : pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50.000 EUR ht, il sera versé une avance de 5 % ;
- mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ;
- délai global maximum de paiement : trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la communauté d'agglomération sophia antipolis ;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement - financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Les candidats ont la possibilité d'utiliser les dispositions prévues par le décret n°2014-1097 du 26 septembre 2014 en son article 5 VI modifiant l'article 45 du code des marchés publics.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur : 7).
2. le prix (coefficient pondérateur : 3).
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 décembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Durée du marché:
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter du 18 Février 2015.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Délais d'exécution:
Concernant les documents non livrés (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur), le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande.
Concernant les commandes courantes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes courantes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes urgentes, (action culturelle, prix à remettre...) le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes urgentes. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Toutefois, les candidats pourront proposer à l'acte d'engagement, un délai d'exécution réduit pour les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte. Ce délai, qui fera partit du jugement des offres, deviendra contractuel.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20141105w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
- critères de sélection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits
Les sous-critères du critère n°1 sont :
1.1 Les modalités de mise en oeuvre du dépôt des offices : volume, durée, pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1.5
1.2 Diversité et qualité du stock proposé par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.3 La méthodologie proposé par le candidat pour la participation aux actions culturelles de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs...) (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.4 Les délais réduits proposés par le candidat à l'acte d'engagement (sous coefficient pondérateur 1)
1.5 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5)
1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique : nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5)
1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA : nom, CV, coordonnées (sous coefficient pondérateur 0.5)
Les sous-critères du critère n°2 sont :
2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2)
2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 41 79, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradam.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradam.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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