Centrale des marchés
Spectromètre de masse Sables - spectromètre
CNRS Délégation Côte d'Azur 06905Sophia Antipolis Cedex
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Spectromètre de masse

Marché public ou privé
Référence du marché : 6053948

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/05/21)
224775-2021
05/05/2021    S87

France-Sophia Antipolis: Spectromètre de masse

2021/S 087-224775

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) n ° 2018/1046

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Délégation Côte d'Azur
Ville: Sophia Antipolis Cedex
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06905
Pays: France
Point(s) de contact: SFAC/Pôle achat
Courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cote-azur.cnrs.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPST
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Sables — spectromètre

Numéro de référence: 2023950
II.1.2)Code CPV principal
38433100 Spectromètre de masse
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché porte sur la fourniture d’un couplage UHPLC — HRMS: nano Elute/Elute — timsTOFpro.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 571 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Institut Sophia Agrobiotech (ISA-INRAE PACA), plateau de biochimie analytique — PlantBIOS, 400 route des Chappes, BP 167, 06903 Sophia Antipolis.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte sur la fourniture d’un couplage UHPLC — HRMS: nano Elute/Elute — timsTOFpro. Le marché comprend le transport, la livraison, l’assemblage sur site, la mise en service, la documentation et la prestation de formation des utilisateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

L’achat de cet équipement UHPLC-HRMS s’inscrit dans le cadre du CPER Sables (2015-2021).

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

Le présent marché est passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R. 2122-3-3º du code de la commande publique, lorsque les fournitures ne peuvent être fournies que par un opérateur économique déterminé pour existence de droits d’exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle.

Le cytomètre CytekTM Aurora assure une détection spectrale optimale de la fluorescence jusque dans l’infra-rouge grâce à son rendement quantique élevé sur tout le spectre lumineux. Des réseaux de détecteurs à semi-conducteurs à avalanche récupérant les fluorescences par «Coarse Wavelength Division Multiplexing» (CWDM — multiplexage par répartition en longueur d’onde) permettent une détection très sensible des photons de fluorescence émis entre 370 et 830 nm, en particulier au-delà de 750 nm (référence brevet d’invention nº US20180024040A1). De plus, la géométrie des spots lasers, dit «flat top beam», permet d’obtenir une dispersion homogène de la puissance laser sur tout le flux échantillon et donc de conserver un excellent coefficient de variation et une même résolution des populations cellulaires en vitesse d’acquisition lente, moyenne et haute (référence brevet d’invention nº US20180156710A1).

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023950
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bruker
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie, BP 10002
Ville: Wissembourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67166
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 571 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou de l'accord-cadre, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2023950 a été signé le 18.1.2021 et notifié au titulaire le 18.1.2021, le bon de commande a été notifié le 27.4.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2021
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