1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA
Description: La consultation a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Identifiant de la procédure: d33183e4-119f-4608-86a3-3839820a2cba
Identifiant interne: Acquisition de mobiliers et équipements divers pour les médiathèques de la CASA
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39155100 Équipements de bibliothèque, 39155000 Mobilier de bibliothèque, 39156000 Mobilier d'accueil et de réception, 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobilier modulaire et ses accessoires spécifiques
Description: Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne: Mobilier modulaire et ses accessoires spécifiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39155100 Équipements de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 420 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Détails énoncés dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mobilier spécifique aux médiathèques
Description: Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne: Mobilier spécifique aux médiathèques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 210 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Détails énoncés dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobilier et équipement courant pour les médiathèques
Description: Le présent accord-cadre a pour objet : Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, espaces publics, espaces professionnels.
Identifiant interne: Mobilier et équipement courant pour les médiathèques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant maximum annuel de 210 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration de chiffre d'affaires. Attestation d'assurance. Références de service ou fournitures similaires. Déclaration d'effectifs. Description techniques des moyens et mesures employées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Détails énoncés dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06901
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489877062
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Ville: Nice cedex
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb179fd4-b2ec-4d56-92b2-376b49270f99 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 11:20:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 79517-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
