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A proximité de Solaize 69360 Rhone
Acheteur : Cté Cnes du Pays de l'Ozon
69360 Saint Symphorien d'Ozon
Tel : +33 469163960
Secteurs d'activité
Travaux routiers.

Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 28725-2026
28725-2026 - Résultats
France – Travaux routiers – Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Adresse électronique: cmichel@pays-ozon.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Description: Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement portent sur la réalisation des prestations suivantes : Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO. Les marchés subséquents auront pour objet les travaux d'investissement de voirie sur le territoire de la CCPO, conformément au CCTP, dont le montant est inférieur à 275 000 euros HT.
Identifiant de la procédure: 57802b10-f3f6-4584-beaa-073be54abba6
Avis précédent: 4bbbd88c-a7bd-458f-9060-391f3039539c-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la CCPO
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue du Stade  
Ville: Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69360
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la CCPO
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Valeur technique analysée à partir de la trame de mémoire technique complétée par le candidat et de ses annexes (CV, fiches techniques)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix (40%)
Description: Le critère prix est noté sur une échelle croissante de 0 à 40 au vu d'un DQE non communiqué aux candidats, tiré au sort par le Président avant l'ouverture des plis, ainsi que des rabais concernés renseignés par les candidats dans l'acte d'engagement.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025 35 00 - EJLRA
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Lauréat: 
Nom officiel: ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025 35 00 - RMAURA
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Lauréat: 
Chef de file du soumissionnaire: SPIE BATIGNOLLES TP AURA
Nom officiel: MIGMA SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025 35 00 - SB TP AURA
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Lauréat: 
Nom officiel: PERRIER Aménagements Urbains
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025 35 00 - PERRIER
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Numéro d’enregistrement: 24690076500073
Adresse postale: 1 rue du Stade
Ville: Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69360
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: cmichel@pays-ozon.com
Téléphone: +33 469163960
Profil de l’acheteur: https://pays-ozon.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 487 541 609 00045
Ville: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal: 38307
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 323 800 482 00040
Ville: CHASSE SUR RHONE
Code postal: 38670
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES TP AURA
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 351 561 451 00078
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MIGMA SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 433 351 889 00012
Ville: LORIOL SUR DROME
Code postal: 26270
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PERRIER Aménagements Urbains
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 778 147 801 000 55
Ville: SAINT PRIEST CEDEX
Code postal: 69802
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e9c426e-e17f-4f0b-aeb6-f711e6ed1e7a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 10:20:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 28725-2026
Numéro de publication au JO S: 10/2026
Date de publication: 15/01/2026