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91 prestation d'entretien des espaces verts pour le compte de la mairie de Soisy Sur Seine 91 prestation d'entretien des espaces verts pour le compte de la mairie de Soisy Sur Seine marché d'entretien des espaces verts. lieu : soisy sur seine, 91450 Soisy-sur-Seine code_postal : 9145...
Ville de soisy sur seine 91450Soisy-sur-Seine marchespublics@soisysurseine.fr
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91 prestation d'entretien des espaces verts pour le compte de la mairie de Soisy Sur Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848144

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178076

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de soisy sur seine.
Correspondant : Mme Cohen Isabelle, place du général leclerc 91450 Soisy Surs Eine tél. : 01-69-89-43-60 courriel : marchespublics@soisysurseine.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché d'entretien des espaces verts.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.

Lieu d'exécution : soisy sur seine, 91450 Soisy-sur-Seine.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum à 15000 EURttc et un maximum à 80000 EURttc.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : cf. Rc.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestataions sont financées par la ville sur ses fonds propres.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. réglement de la consultation.



Situation juridique - références requises : cf. réglement de la consultation.



Capacité économique et financière - références requises : cf. réglement de la consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. réglement de la consultation.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
cf. réglement de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-24.

Renseignements complémentaires : cf. réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 rue avenue de saint cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administrtaif 56 rue avenue de saint cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-00.

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