A proximité de Soisy-sur-Seine 91450 Essonne
Acheteur : Commune de Soisy Sur Seine
91450 Soisy-sur-seine
Tel : 0171631905
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 06/08/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 Entretien et exploitation de la production et de la distribution de chaleur, de la ventilation, des centrales de traitement d'air pour le chauffage et/ou le rafraîchissement des bâtiments communaux, ainsi que la production d'eau chaude sanitaire (E.C.S.) dans les chaufferies, sous-stations et installations gérées par la Ville
Lot 2
Lot 2 Entretien de la climatisation réversible (Pac Air/Air) des bâtiments et des installations gérées par la Ville
Secteurs d'activité
Pompes à chaleur.
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage.

Maintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2024
JOUE - 410244-2024
410244-2024 - Mise en concurrence
France – Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage – Maintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose
OJ S 132/2024 09/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Soisy Sur Seine
Adresse électroniquemarchespublics@soisysurseine.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose
DescriptionLes caractéristiques techniques du marché sont détaillées dans le CCTP
Identifiant de la procéduredf3b80c8-cd5e-4c66-9139-c09104b2b1a1
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Corruption
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 Entretien et exploitation de la production et de la distribution de chaleur, de la ventilation, des centrales de traitement d'air pour le chauffage et/ou le rafraîchissement des bâtiments communaux, ainsi que la production d'eau chaude sanitaire (E.C.S.) dans les chaufferies, sous-stations et installations gérées par la Ville
Description: Détaillé dans le DCE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: PSE1 P.F.I (contrat de performance énergétique avec intéressement) PSE2 P3 (renouvellement des matériels et d'un entretien plus conséquent)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Télécopie : 01 39 20 54 87 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommune de Soisy Sur Seine
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 Entretien de la climatisation réversible (Pac Air/Air) des bâtiments et des installations gérées par la Ville
Description: Voir RC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Télécopie : 01 39 20 54 87 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommune de Soisy Sur Seine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Soisy Sur Seine
Numéro d’enregistrement: 21910600200070
Département: Essonne
Adresse postale: 12 Rue Notre Dame  
Ville: Soisy-sur-seine
Code postal: 91450
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@soisysurseine.fr
Téléphone: 0171631905
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 765512fc-4e21-47df-9422-847de1e9f497 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 19:21:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 410244-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024