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Opération no16-11 : TRAVAUX DE RECALIBRAGE DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES Ø900 EN Ø1200 - RUE BLANCHE À SOISY-SOUS-MONTMORENCY Opération no16-11 : TRAVAUX DE RECALIBRAGE DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES Ø900 EN Ø1200 - RUE BLANCHE À SOISY-SOUS-MONTMORENCY ville : Soisy-Sous-Montmorency designation : SIARE tel : 01-30-10-6...
SIARE 95230Soisy-sous-Montmorency o.sarr@siare.net 01 30 10 60 71
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Opération no16-11 : TRAVAUX DE RECALIBRAGE DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES Ø900 EN Ø1200 - RUE BLANCHE À SOISY-SOUS-MONTMORENCY

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2662342

Date de clôture estimée : 18/04/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/02/17)
17-27163
SOURCEWEB (24/02/17)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 95
Annonce No 17-27163
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIARE.
 Correspondant :  ENJALBERT Jean-Pierre, Président, 1 rue de l'egalité 95230 Soisy-sous-Montmorency, tél. : 01-30-10-60-70, télécopieur : 01-30-10-60-71, courriel : o.sarr@siare.net adresse internet : http://www.siare95.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.siare95.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Assainissement.

Objet du marché : opération no16-11 : travaux de recalibrage du réseau d'eaux pluviales diam. 900 EN diam. 1200 - rue blanche à soisy-sous-montmorency.
CPV - Objet principal : 45221250.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'opération no16-11 porte sur le recalibrage d'un réseau d'eaux pluviales (diam. 900 en diam. 1200) situé rue Blanche, à Soisy-Sous-Montmorency (95230)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir cctp, B.P. et DQE pour une description détaillée des prestations à réaliser.
les variantes sont refusées.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie. Voir CCAP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les règlements seront assurés par mandat administratif à trente (30) jours. En cas de
dépassement de ce délai, des intérêts moratoires seront appliqués conformément aux dispositions du C.C.A.P. Régissant le présent marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre, jugée sur la base du mémoire technique : 60 %;
     - prix des prestations, jugé sur la base du détail quantitatif estimatif (dqe) remis par le candidat : 30 %;
     - cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du bordereau des prix (bp) et des prestations associées : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17AT-0128-T.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.siare95.fr
DCE disponible librement et gratuitement : www.siare95.fr (rubrique "marchés publics").
marché conclu pour la durée nécessaire à la réalisation des travaux, selon délais contractuels figurant au CCAP et au CCTP : 3 mois (phase de préparation incluse).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 février 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SIARE : Service Marchés Publics.
 1 rue de l'egalité (ex. Rue du Cimetière), Ouverture : 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures,  95230 Soisy-sous-Montmorency, , tél. : 01-30-10-60-70, , télécopieur : 01-30-10-60-71,  adresse internet : http://www.siare95.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SIARE : Service Marchés Publics.
 1 rue de l'egalité,  95230 Soisy-sous-Montmorency, , tél. : 01-30-10-60-70, , télécopieur : 01-30-10-60-71,  adresse internet : http://www.siare95.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 322 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel :Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / ce, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
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