1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché relatif aux travaux d'entretien des bâtiments communaux de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency
Description: Marché relatif aux travaux d'entretien des bâtiments communaux de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency. Accord cadre à bons de commande passé pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois une année
Identifiant de la procédure: 3b6a3321-b7ee-4596-acd7-9212e1eefa98
Avis précédent: c5fc90c7-81de-4201-88ef-38585ab2b177-01
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 150 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: Rabais
Description: Rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Etanchéité - Bas acier
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 250 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Couverture
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 100 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Plomberie
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 250 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Peinture
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 250 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Menuiseries intérieures
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 250 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Menuiseries extérieures
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 100 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Electricité
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 350 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Clôture
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 200 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: Rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Tous corps d'état
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant maximum annuel 500 000 euros HT
Identifiant interne: AOO - BAIL BAT LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Description: Prix des prestations au vu du DQE masqué
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: rabais
Description: rabais
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Description: Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PHILIPPON
Offre:
Identifiant de l’offre: PHILIPPON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-1
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHILO
Offre:
Identifiant de l’offre: CHILO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-2
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UTB
Offre:
Identifiant de l’offre: UTB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-3
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TURBO ENERGY
Offre:
Identifiant de l’offre: TURBO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-4
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LSP
Offre:
Identifiant de l’offre: LSP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-5
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FAYOLLE ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: FAYOLLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-6
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPHA METAL
Offre:
Identifiant de l’offre: ALPHA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-7
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELIEPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: ELIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-8
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BAJE
Offre:
Identifiant de l’offre: BAJE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-9
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LSP
Offre:
Identifiant de l’offre: LSP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-11-10
Date de conclusion du marché: 23/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Numéro d’enregistrement: 2195598900018
Adresse postale: 2 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE
Ville: SOISY SOUS MONTMORENCY
Code postal: 95230
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 134052030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHILO
Numéro d’enregistrement: 82533343800026
Adresse postale: 9 avenue Michelet
Ville: Saint Ouen
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +331 89819399
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: UTB
Numéro d’enregistrement: 57206414500145
Adresse postale: 59 av Gaston Roussel
Ville: Romainville
Code postal: 93230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149917777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TURBO ENERGY
Numéro d’enregistrement: 52331294000035
Adresse postale: 189 bld André Bremont
Ville: Saint Leu la Fôret
Code postal: 95320
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130101280
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LSP
Numéro d’enregistrement: 50923382100032
Adresse postale: 41 rue des Loges
Ville: Montmorency
Code postal: 95160
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 117706012
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005 LOT-0010
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: FAYOLLE ET FILS
Numéro d’enregistrement: 50163916500015
Adresse postale: 30 rue de l'égalité
Ville: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 134284040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ALPHA METAL
Numéro d’enregistrement: 42289345300031
Adresse postale: 24 rue Emile Baudot
Ville: Palaiseau
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 164865692
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ELIEPRO
Numéro d’enregistrement: 52885462300022
Adresse postale: 8 rue Emile Sechet
Ville: Taverny
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 161351463
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BAJE
Numéro d’enregistrement: 90986054600029
Adresse postale: 9 rue Maître Renault
Ville: Fontenay en Parisis
Code postal: 95190
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 198202191
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PHILIPPON
Numéro d’enregistrement: 71820323500020
Adresse postale: 7 avenue des Cures
Ville: Andilly
Code postal: 95580
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 134174740
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 947b0aa9-5f6a-4583-87d7-61d2303359f6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 14:40:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 249504-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
