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02 fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville à Soissons 02 fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville à Soissons fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville de Soissons (02). vi...
Ville de Soissons 02200Soissons
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02 fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville à Soissons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540502

Date de clôture estimée : 17/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54343

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Soissons.
Correspondant : M. Day Patrick, Maire, -, place Hotel de ville 02200 Soissons adresse internet : http://www.ville-soissons.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.picardiegazette.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville de Soissons (02).

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de livres et prestations annexes pour les services de la Ville de Soissons (02), principalement sa bibliothèque municipale. Marché à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l a durée du marché est de 2 ans à compter du 1er janvier 2013. Il est il comprend 5 lots avec minimum et maximum suivants pour la durée du marché : Lot 1- romans et documentaires pour la section jeunesse avec minimum 6000,00 EUR H.T et maximum 30 000,0 EUR EUR (H.T.) Lot 2 - albums et bandes dessinées pour la section jeunesse avec minimum 5 000,00 EUR H.T et maximum 15 000,00 EUR (H.T.) Lot 3 - romans pour la section adultes avec minimum 45 000,00 EUR H.T et maximum 60 000,00 EUR (H.T.) Lot 4 - documentaires pour la section adultes hors ouvrage de référence et hors ouvrages en langues étrangères avec minimum 4 000,00 EUR H.T et maximum 20 000,00 EUR (H.T.) Lot 5 - ouvrages de référence et ouvrages en langues étrangères avec minimum 7 000,00 EUR H.T et maximum 40 000 EUR H.T .Les variantes ne sont pas autorisées. Ce marché ne comporte pas d'option.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est prévu ni retenue de garantie ni cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations prévues dans le présent marché sont financées par les ressources budgétaires propres à la ville de Soissons. Modalités paiement : Avance : Sans objet (art. 87 du Cmp). Délai global de paiement : 30 jours (art. 98 du Cmp) par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : justificatif de l'inscription au registre du commerce. Garanties financières de l'entreprise ; Références de l'entreprise pour services similaires.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- % délai de livraison - lot 1 : 50 % ;
- % accueil des bibliothécaires chez le prestataire - lot 1 : 30 % ;
- % taux de remise accordé sur le prix éditeur - lot 1 : 10 % ;
- % participation aux animations organisées par la bibliothèque - lot 1 : 10 % ;
- % proposition d'un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale - lot 2 : 40 % ;
- % délai de livraison - lot 2 : 20 % ;
- % participation aux animations organisées par la bibliothèque lot 2 : 20 % ;
- % taux de remise accordé sur le prix éditeur lot 2 : 20 % ;
- % délai de livraison - lot 3 : 50 % ;
- % accueil des bibliothécaires chez le prestataire- lot 3 : 20 % ;
- % proposition de litterature picarde- lot 3 : 20 % ;
- % participation aux animations organisées par la bibliothèque- lot 3 : 10 % ;
- % délai de livraison - lot 4 : 50 % ;
- % proposition d'un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale - lot 4 : 20 % ;
- % proposition de littérature picarde - lot 4 : 20 % ;
- % taux de remise accordée sur le prix éditeur - lot 4 : 10 % ;
- % accès aux petits éditeurs - lot 5 : 50 % ;
- % proposition d'un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale - lot 5 : 30 % ;
- % participation aux animations organisées par la bibliothèque - lot 5 : 10 % ;
- % taux de remise accordé sur le prix éditeur - lot 5 : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13PA11.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des documents sur support papier ou par voie électronique.
transmission des plis sur support papier :
Le pli contenant les pièces de la candidature et les pièces de l'offre doit être remis sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : " Marché n°13pa11 - fourniture de livres pour la bibliothèque et les services municipaux de la ville de Soissons (02) - lot n°.....- ne pas ouvrir". Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante :
M. le maire
Mairie de Soissons
Service commande publique - bureau 210
hôtel de ville
02209 SOISSONS Cedex
La transmission des plis par voie électronique est autorisée à l'adresse suivante :
http://www.picardiegazette.fr/
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à :
Renseignements administratifs :
Mme Sabine Bernard
Service commande publique - mairie - 02209 Soissons Cedex
Téléphone : 03 23 59 91 04 - télécopieur : 03 23 59 91 24
commandepublique@ville-soissons.f
renseignements techniques :
Mme Anne-Marie Natanson
Responsable de la Bibliothèque municipale - 3 rue Jean de Dormans - 02200 Soissons
Téléphone : 03 23 74 33 10
am.natanson@ville-soissons.fr
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante :
http://www.picardiegazette.fr/ rubrique : marchés publics / annonce.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif 14, rue Lemerchier Cedex 1 80011 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif 14, rue lemerchier Cedex 1 80011 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 romans et documentaires pour la section jeunesse.
Fourniture de romans et de documentaires pour la section jeunesse.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 2 albums et bandes déssinées pour la section jeunesse.
Fourniture d'albums et de bandes dessinées pour la section jeunesse.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 3 romans pour la section adultes.
Fourniture de romans pour la section adultes.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 4 documentaires pour la section adultes hors ouvrages de référence et hors ouvrages en langues étrangères.
Fourniture de documentaires pour la section adultes hors ouvrages de références et hors ouvrages en langues étrangères.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 5 ouvrages de référence et ouvrages en langues étrangères.
Fourniture d'ouvrages de référence et ouvrages en langues étrangères.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

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